Fonctionnement des sgi en zone uemoa
INTRODUCTION 1
SECTION 1 - PRESENTATION DES (SGI) 2 I- DEFINITION 2 II – ACTIVITES ET FONCTIONNNEMENT DES SGI 4 1 - La période transitoire 4 2 - Les monopoles d'exercice 5 3 - Les activités connexes (Liées) 5 III - Les dispositions communes (Régulation de l’activité des SGI) 5
SECTION 2 - CONDITION DE CREATION DES (SGI) 10 I) CONDITIONS GENERALES DE CREATION DES SGI 10 II) LES CONDITIONS TENANT AU CAPITAL 10 III) LES AUTRES CONDITIONS D'AGREMENTS 11 IV) LES PROCEDURES D'AGREMENT 12
SECTION 3 - MESURE DE PERFORMANCE DES (SGI) 13 I- PRATIQUES ET REMUNERATION DES COURTIERS EN BOURSE DE COTE D’IVOIRE 13 1- Pratiques 13 2 – Rémunérations 14 II- REPRESENTATION DES SOCIETES COTEES A LA BRVM 15
CONCLUSION 17
BIBLIOGRAPHIE 18
INTRODUCTION
A l’instar des bourses du monde les activités de la Bourse Régionales de Valeurs Mobilières de l'UEMOA s'appuient sur un ensemble d'intermédiaires financiers agrées qui ont le monopole de certaines opérations (introduction en bourse, négociation, ...). Il est possible de les regrouper en trois grandes catégories: • les sociétés de gestion et d'intermédiation (SGI); • Les sociétés de Gestion de Patrimoine (SGP); • Les Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières (OPCVM)
En outre il est possible de citer : • Les Conservateurs; • Les Apporteurs d'affaire; • Les Démarcheurs.
Chaque catégorie d'intermédiaire joue un rôle relativement précis dans le fonctionnement du marché. Pour accéder à l'une de ces catégories, l'opérateur doit disposer d'un agrément du Conseil Régional de l'Epargne public et des marchés Financiers (CREMPF)
Ainsi dans les lignes qui vont suivre notre étude portera sur les Sociétés de Gestion et d’Intermédiation (SGI), plus précisément celle opérant à la BRVM.
SECTION 1- PRESENTATION DES SOCIETES DE GESTION ET D’INTERMEDIATION (SGI)
I- DEFINITION
Sociétés commerciales privées, constituées sous