SUJET: LA JURISPRUDENCE EST ELLE UNE SOURCE DU DROIT?
Par source du droit, ont entend ici la création des régles de droit.Plusieurs classifications peuvent étre opérées.En effet, on peut les classer en sources internes et sources internationales, en sources écrites et sources non écrites.C'est d'ailleurs que notre sujet soumis à notre réfléxion fait l'object sur les sources non écrites particulliérement: la jurisprudence.
La jurisprudence peut étre définir comme l'ensemble des décisuons de justice qui sont rendues en application des régles de droit.
L'étude de cette notion éxige néccéssairement de soulever ses aspect, mais pour mieux cerner le sujet nous jugerons néccéssairement de mettre l'accent la jurisprudence une sources du droit.
Le sujet pose le probléme de savoir est-ce la jurisprudence est elle une source du droit?
Ce sujet a un intérét pratique car il nous permet de mieux comprendre la jurisprudence.
Au regard de tout ses considérations, nous allons dans un premier temps examiner la jurisprudence une source de facto du droit (I) dans un second temps la jurisprudence une source instable du droit (II).

I) LA JURISPRUDENCE UNE SOURCE DE FACTO DU DROIT
Théoriquement, il est des principes qui s'opposent à ce que le juge puisse crées du droit.D'ailleurs la plupart de ces principes ont un soubassement textuel.Mais agalement la jurisprudence comble le silence de la loi.
a)les principes de la jurisprudence
Il y a ainsi le principe de la séparation des pouvoirs avec son corollaire l'interdiction des arrét de réglement.Selon l'article 5 du cote civil français par exemple, "les juges ne doivent pas se prononcer par voie de disposition générale et réglementaire sur les causes qui leur sont soumises". La fonction juridictionnelle est une fonction d'application et non de création de la loi, le juge étant lié par la loi.
Il y a également le principe de l'autorité relative de la chose jugée qui fait que les tiers peuvent tenir comme inexistant à leur