Gestion d'information comptabilité : la facturation

Pages: 5 (1204 mots) Publié le: 10 mai 2011
Chapitre 17 La Facturation
Gestion
Maroine GUEZ
2016

I. La TVA

A. Notion de la valeur ajoutée et de TVA

a) La valeur ajoutée économique

En économie, la valeur ajoutée est la valeur nouvelle crée au cour de processus de production, elle représente donc la différence entre la valeur de production et la valeur des consommation intermédiaire qui à exigé la production.

b) Lavaleur ajoutée comptable

En comptabilité on prend la différence entre les ventes et le cout d’achat des biens et des services consommée.

VA=Ventes – Couts d’achat des Bien et Services.

c) La Taxe

LA TVA est un Impôt indirect assis sur la valeur ajoutée crée par l’entreprise. Cette impôt est payé au trésors publique (L’état) , il représente la ressource la plus importante du budgetde l’état.

B. La Calcul de la TVA

a) La base d’imposition

La base de calcul de la TVA (assiette) inclus les ventes, les frais accessoires (Transport) Mais est diminué des réductions de prix consentie aux clients accordé.

b) Formule de calcul

La TVA est calculé sur le montant net Hors Taxe.

TVA = PRIX HT x TAUX DE TVA

T.T.C = Prix Hors TAXE + Montant de la TVA

T.T.C= HTX ( 1+tx.TVA)

T.T.C = H.T x 1, T de TVA

c) Les différents taux de TVA

Actuellement trois taux de TVA sont utilisé en fonction de la nature des bien et des services vendus :

- Le Taux normal = 19.6 % pour la plupart des produits manufacturé et des services sauf exceptions ci dessous

- Le Taux réduit = 5.5 % pour les produits alimentaire de base, les médicaments nonremboursable par la Sécurité Sociale, les livres, les restaurants

- Les Taux réduits = 2,1 % pour les médicaments remboursable

II. Les Factures d’achats et de ventes

A. La Facture de doit

La facture de doit est un document commerciale obligatoire émis en deux exemplaire par le fournisseur, elle doit obligatoirement mentionner l’identité du vendeur et de l’acheteur, le n° de la facture, ladate de la vente, la désignation de la quantité, et le prix de la marchandise livrée, elle comporte également le montant des réductions commerciales, de l’escompte de règlement de la TVA, et le net à payer et les conditions de règlement.

C’est ce document qui doit faire l’objet d’un enregistrement comptable, chez le client et le fournisseur.

a) Les réductions commerciales

Ellespeuvent être de trois natures différentes, et se calcule en cascade sur le montant brute hors taxe.

➢ La remise est accordé par le fournisseur, en fonction de la qualité du client et du volume de la vente.

➢ Le rabais, est accordé par le fournisseur pour défaut constaté, sur la marchandise, ou pour un retard de livraison.

➢ La ristourne, elle est accordée périodiquement sur le volume desachats de la période.

➢ Le montant obtenus, après les réductions commerciales, s’appelle le NET COMMERCIALE

b) Les réductions financières

➢ L’escompte de règlement est une réduction financière, accordé par le fournisseur en cas de règlement comptant ou avant l’échéance.

➢ Les réductions commerciales se calculent après les réductions commerciales

➢ Le net financier est égale aumontants brut auquel on à déduit les réductions financières.

➢ Le net hors taxes = Net Financier auquel on ajoute les frais de port.

➢ Le net à payer = au net hors taxes auquel on ajoute la TVA, il représente le montant de la créance envers le client.

B. Les documents commerciaux préparatifs à la facturation

a) Le bon de commande

➢ Le bon de commande est un document complétépar l’acheteur, il détaille au vendeur les produits commandés, le prix unitaire, et les conditions de livraison et de paiement. Celui ci n’est pas enregistré dans la comptabilité de l’entreprise, c’est un document d’information

➢ Le bon de livraison est complété par le vendeur qui détail à l’acheteur les articles livrés. Il permet au client de vérifier le contenu du colis. De s’assurer que...
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