Grand système de droit

Pages: 71 (17703 mots) Publié le: 12 novembre 2012
Grands systèmes de Droit Introduction
• Grands systèmes de Droit et Droit comparé a) grand système de droit

La notion de système est importante dans grand système de Droit. Dans chaque Etat il y a un Droit dominant issu de l'histoire , de la civilisation du pays (mais il peut y en avoir plusieurs Etats de droit mixte). Ubi societas ibi jus. La loi notion vaste , 2 critères formel etmatériels. D'un point de vu formel , le parlement vote la loi . D'un point de vu matériel , domaine limité de la loi et le reste du domaine du règlement. Article 24,34,37 de la Constitution Ce qui distingue les systèmes de Droit c'est au niveau des sources. Au delà du Droit on peut parler d'un système. Le Droit ce n'est pas un ensemble de règles qui existent à un moment donné, au delà de ces règles ilexiste dans chaque Etat des cadres qui ne sont pas véritablement immuables mais qui marquent profondément un Droit on parle alors d'un système de Droit. Dans une perspective comparative , il s'agit de caractériser un ensemble complexe de règles constitutives du droit d'un pays déterminé et de la manière qui s'articule entre elles pour donner sa spécificité au droit de ce pays. Un système de droit parexemple un système de droit continental dont on va trouver des caractéristiques communes en France , en Chine. René David (1906-1990) auteur de droit comparé , intéressé par l'arbitrage , «l'essentiel dans un droit paraît bien être la structure même de ce droit , les classifications qu'il admet , les concepts dont il fait usage , le type de règles de droit sur lequel il est fondé . Au dessus desrègles qui changent, il existe des cadres qui sont relativement stables ». La notion de droit voir polycope . La norme juridique est synonyme de règle . Paul Amselek , théoricien du droit , pour lui «Les normes juridiques tendent non seulement à prévenir ou à régler les conflits possibles entre les membres de la population, mais beaucoup plus largement à encadrer , orienter , rationaliser l'ensemblede leurs activités, de leurs conduites. » Droit communautaire et de l'union européenne c'est la même chose. Le droit comparé a une démarche similaire à celle de l'histoire du droit Roland Drago écrit que « l'histoire du droit et le droit comparé correspondent aux mêmes attitudes d'esprit . Qu'on ait une vision verticale ou horizontale des systèmes juridiques conduit d'autant plus ,à comparer dessources , des évolutions et des influences que les deux lignes se recoupent nécessairement. » Les premiers comparatistes ont dû être des historiens comme aussi les premiers sociologues du droit . Droit et passion du droit , flexible droit carbonnier On compare différentes normes juridiques , on les situe dans un contexte particulier pour pouvoir les comparer. Roland Drago continue le Conseil del'Europe , l'union européenne sont des paradis du Droit comparé et les systèmes juridiques s'interpénètrent par l'effet de la jurisprudence de leur Cour. La même situation se rencontre évidemment dans toutes les organisations régionales , américaines ou autre. Au delà , les comparaisons et les affluences suivent des lignes de plus grandes pentes c'est le cas pour le commerce international , laconcurrence , la banque , et la bourse. Il est vrai que même dans ce cas ces facteurs sont institutionnalisés ne fussent que dans le cadre de l'OMC.

Le droit comparé est une discipline juridique qui consiste dans l'étude scientifique de la comparaison des droits c'est-à-dire des systèmes juridiques et des institutions juridiques des divers Etats ou groupements d'Etats. Naturellement les systèmesdébordent souvent les frontières et correspondent alors à des manières communes de pensée : pays latins, common law , système romano-germanique. Le Conseil de l'Europe relève d'une organisation internationale donc ne peut rien imposer à personne. L'UE n'est pas une organisation internationale et ses décisions peuvent s'imposer aux états membres Droit comparé , droit étranger, droit européen et...
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