Grenelle de l'environnement

Pages: 8 (1989 mots) Publié le: 13 novembre 2012
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Octobre 2007



I. Travail de définition et de recherche

A. Définition du projet


Le terme "Grenelle" fait référence aux accords de Grenelle des 25 et 26 mai 1968. Cette expression est réemployée car de même qu'en 1968, le Grenelle de l'environnement s'est crée dans une période de crise, en faisant agir le gouvernement, des experts, et des citoyens,personnes parfois étrangères à la vie politique.

Le Grenelle de l'environnement a été initié par Alain Juppé, ancien Ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement Durables, le 18 mai 2007 avant sa démission du gouvernement Fillon, le 17 juin, au soir du second tour des élections législatives, pour l'automne 2007. Il a été mis en place par Jean Louis Borloo, ministre de l'Écologie,du Développement et de l'Aménagement Durables, Dominique Bussereau, Secrétaire d'État aux Transports et Nathalie Kosciusko-Morizet, Secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie.



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De gauche à droite, Dominique Bussereau, Jean-Louis Borloo et Nathalie Kosciusko-Morizet.








Cette démarche cherche à définir une feuille de route en faveur de l'écologie, dudéveloppement et de l'aménagement durables. Elle doit aboutir à la fin du mois d'octobre à un plan d'action de quinze à vingt mesures concrètes et quantifiables. Cette démarche cherche aussi à mobiliser tous les Français pour agir en faveur de l'environnement.

SCHEMA REPRESENTATIF DES INSTITUTIONS

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Définitions

Pouvoir : Le pouvoir politique est une supériorité ou une certaineinfluence qu'une personne ou un groupe de personne exerce dans une société. Traditionnellement, le pouvoir politique se fonde et se maintient au moyen de la puissance militaire, en accumulant les richesses et en acquérant la connaissance.

République : Une république est la forme constitutionnelle d'un État. Toute république est comprise, définie et fondée. L'État existe grâce à et l'affirmation d'unpeuple et d'un bien commun (la res publica latine) qu'il s'agit de préserver. Une simple fédération d'intérêts particuliers ne suffit donc pas à fonder une république.

Etat de droit : Il s'agit d'un système institutionnel dans lequel le pouvoir est soumis au droit. L'État de droit est basé sur le respect de la hiérarchie des normes judiciaires, de la séparation des pouvoirs et des droitsfondamentaux. L'État de droit est celui dans lesquels les élus sont tenus par le droit qui a été dicté. Chacun des trois pouvoirs : exécutif, législatif et judiciaire sont distincts et se limitent.
B. Etude de la première étape du Grenelle de l'environnement


Organisation

Ce débat est organisé autour de six groupes de travail composés de 40 membres répartis en 5 collèges. Ces collèges ont pourvocation de représenter les acteurs du développement durable : l’Etat, les collectivités locales, les ONG, les employeurs et les salariés.

Les groupes sont les suivants :

Groupe 1 "Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d’énergie "
Groupe 2 "Préserver la biodiversité et les ressources naturelles"
Groupe 3 "Instaurer un environnement respectueux de la santé "Groupe 4 "Adopter des modes de production et de consommation durables"
Groupe 5 "Construire une démocratie écologique"
Groupe 6 "Promouvoir des modes de développement écologiques favorables à l’emploi et à la compétitivité"

Chaque groupe est ensuite divisé en atelier, par exemple, pour le groupe 1, il existe trois ateliers :

Atelier n°1 : Transports et déplacements
Atelier n°2 : Bâtiment etUrbanisme
Atelier n°3 : Energie et stockage du carbone

Chaque groupe devait se réunir quatre fois, mais la complexité de certains sujets a obligé la majorité des groupes à organiser une ou deux réunions supplémentaires.

Deux ateliers intergroupes ont aussi été crées : l'atelier OGM et l'atelier Déchets.


L'INTERGROUPE OGM

Les personnes qui composent cet intergroupe sont issues du...
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