La réponse de l’état :Hadopi
Pour essayé d’enrayé le piratage, les majors s’arment en utilisant des logiciels de pistages. Ces logiciels pistent les internautes qui piraterait leurs contenus grâce à l’adresse IP trouvé sur les réseaux de téléchargement Peer-to-Peer (P2P). Une fois ces adresse trouvée, les majors ont besoin d’un autorité gouvernementale pour sanctionné les internautes en fautes.
C’est pourquoi, certaines majors ont fait du lobby auprès du gouvernement pour qu’une loi encadrant le téléchargement illégal soit crée et voté, c’est la naissance de la loi HADOPI.
La loi a pour but de crée une autorité indépendante qui aura deux fonctions :
- Une première fonction sur l’amélioration de l’offre de téléchargement légal avec la fin des DRM (Digital Rights Management) qui a pour but de restreindre l’utilisation de œuvre numérique et la promotion de l’offre de légal grâce au développement de la VoD(Video on Demand) et a la création d’un label de référencement des offres légales ainsi que des aides comme la carte musique pour les jeunes de 12 à 25 ans
- Une deuxième fonction sur la réponse graduée qui va sanctionnés les internautes qui téléchargent un contenu illégal repérer par des agents qui travaillent pour les majors.
Nous allons donc nous intéressé a la partie de la réponse graduée
Cette réponse graduée se présente en plusieurs étapes (voir schéma): a- Si une personne est repéré, un premier mail d’avertissement est envoyer au titulaire de l’abonnement internet par l’intermédiaire du FAI(Fournisseur d’accès à internet) . b-Si la personne continue sans prendre en compte l’avertissement, alors un courrier en lettre recommandée sera envoyé au titulaire de l’abonnement. c-Si la personnes n’arrête toujours pas alors, l’Hadopi suspendra l’abonnement internet temporairement avec interdiction de réabonnement durant ce délai. La loi prévoit aussi une obligation pour les internautes de sécuriser et de surveiller leur accès internet.
Néanmoins cette loi