Histoire des institutions

10225 mots 41 pages
Histoire des institutions

Comment s’est formé le système juridique ?
L’histoire est indispensable à un bon juriste. Le droit est un produit de l’histoire. Ex : Dans le code civil (1804), on trouve des règles inspiré du moyen âge et du droit romain.
L’assemblée d’aujourd’hui est le fruit de touts les expériences du parlementarisme du XVIIIe siècle.
Les historiens retracent les faits et les évènements passés avec des méthodes.

« Institution » : définition large : règle créé par le droit.
Comment le concept d’Etat est il né en occident ? Comment la structure politique de la France est elle ? Quelle est l’étendu et la manifestation des pouvoir politique ?
On va aborder l’institution judiciaire et administrative.

« Etat » : définition contemporaine : notion d’état : Nation organisé soumise à un gouvernement ainsi qu’à des lois communes.
Le terme d’état n’apparait qu’au XVI » siècle. A partir du XVIe siècle, dans l’Europe, apparait des nations souveraines : Ce sont les Etats. La nation de la France existait avant la XVIe siècle. La France et le Danemark sont les plus vieilles nations européennes (unité étatique formé le plus tôt, mais formé sur plusieurs siècles).

« France » : Terme qui apparait au IX è siècle. Le terme de « Francie » a d’abord été utilisé dans un traité de partage de l’empire de Charlemagne entre ces petits fils. Les petits fils se partagent la Francis en trois. Cette territoire avait un autre nom donné par les Romain : Les Gaules.

PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES : Ier AU Xème SIECLE
(Période de gestation des institutions de la France) Antiquité : Commence 30 siècles avant Jésus Christ, c'est-à-dire, au moment de l’écriture : L’histoire commence avec l’écriture).
Le terme de période Antique apparait en 476 après J.C. (Chute de l’empire romain de l’occident)
La Gaule a été conquis par la Rome jusqu’ à l’invasion germanique. La 2ème période histoire débute alors : c’est l’époque Francs. Il y a installation des

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