HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE

22046 mots 89 pages
HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE
L'histoire du droit de la famille est l'histoire du rétrécissement de la famille c'est à dire du passage d'une famille élargie à une famille restreinte. C'est aussi l'histoire du choc entre des réalités sociologiques et la règle de droit. Le droit doit-il prendre en compte l'homosexualité, la monoparentalité, la filiation qui peut être ni biologique ni juridique.. Les politiques législatives peuvent influencer les comportements familiaux (ex : interdiction ou autorisation de l'IVG).
Les autorités tentent de favoriser réunion de l'homme et la femme.
Mariage : réunion juridique de l'homme et de la femme : donne des obligations. Famille au sens linguistique : terminologie latine (familia) : du droit romain.
Monde romain : surtout rural jusqu'au 3e ou 4e siècle.
Familia, à l'origine c'est l'ensemble des gens qui vivent autours d'un même Dieu.
Idée d'un partage, de mise en commun de certains biens.
Ces biens sont placés sous la protection des dieux qui appartiennent aux groupes. Dieux installés au cœur de la maison (la domus).
On a donc une domus familiae : la maison de la famille.
Textes anciens : loi des 12 tables de 450 av. JC : on parle déjà du partage (des biens) à cause de la famille : la famille collectivement est propriétaire de la domus (de la maison), des biens qui se trouvent autours.
Partage se fait soit quand des jeunes veulent prendre leur liberté (pour constituer une familia à l'extérieur) soit au moment du décès : a qui appartient quoi ?
Famille constituée par des origines familiales différentes.
Partage vers le bas (descendant) ou vers le haut (ascendant).
Le lignage : il peut y avoir reprise par les ascendants mais aussi par des collatéraux (contrairement au ménage). On va parler de familia au sens de l'ensemble des gens qui vivent sous le même toit, sous une seule autorité familiale et qui englobe donc les membres de la famille biologique mais également tous ceux qui travaillent pour ou

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