Histoire du droit de l'environnement

22141 mots 89 pages
La notion d’environnement :
C’est une notion assez récente issue des années 68 (réchauffement climatique et annonce de l’épuisement des ressources naturelles). Cette notion est devenue avec la notion de développement durable une préoccupation majeure non seulement des pays riches mais aussi des pays sous développés. Cette question a notamment été relancée par la conférence des nations unies sur l’environnement, conférence de Rio de 1992.
L’environnement c’est l’ensemble des facteurs qui influent sur le milieu dans lequel l’homme vit. Cette notion doit être complétée également par plusieurs autres notions. Malgré tout, chacune de ces notions a une spécificité, une différence par rapport aux autres. Ces spécificités sont l’écologie, la notion de nature, la notion de qualité de la vie et la notion de cadre de vie. Le mot environnement est apparu très tard dans la langue française. Dans les faits c’est une notion qui apparait après 68 et dans les textes, cette notion apparait en 1972 « c’est l’ensemble des éléments naturels ou artificiels qui conditionnent la vie de l’homme. Ceci étant, le mot environnement a 2 sens : le sens qui est issu des sciences de la nature, c’est l’approche écologique. Deuxième sens : celui qui se rattache au vocabulaire des architectes et des urbanistes. Dans ce cas, la notion recouvre celle de milieux ambiants naturels ou artificiels. A ce titre, dans la loi sur l’architecture de 1977, le mot environnement prend également un sens esthétique.
L’écologie= c’est une science transdisciplinaire qui étudie les relations des êtres vivants avec leur milieu. C’est une notion plus ancienne que celle d’environnement, elle est apparue en 1866 et à la différence de la notion d’environnement, la notion d’écologie se limite à l’étude des espèces animales et végétales considérées dans leur milieu et ce à l’exclusion de l’homme.
On a la notion d’équilibre biologique qui a été introduit dans le droit forestier (loi du 6 août 1963). Cette notion a été

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