Histoire du droit l1

5916 mots 24 pages
Histoire du droit
Introduction:
Le droit varie & évolue d’un pays à un autre. Le but du droit est de montrer de quel héritage le droit est-il porteur ? Il y a autant de définitions du droit que d’auteurs. Doctrine : auteurs qui écrivent sur le droit.
A Rome, Ulpien (3eme s.) définit le droit comme « l’art du bon et de l’équitable » (Chez les romains la notion de droit renvoie à la science) Le droit romain est à l’origine de tous les droits européens. Ulpien disait : « Les préceptes du droit sont les suivants : vivre honnêtement, ne pas laisser autrui et attribuer à chacun son dû ». Le droit à donc un caractère social, essentiel à la vie de toutes sociétés.
« Ubi societas ibi ius » : La ou il y a une société, il y a un droit. La morale et la religion visent à établir une relation entre les individus. Le droit, lui, ne s’intéresse pas aux intentions mais à ses actes (le droit ne sanctionne pas les pensées mais les faits). Le droit s’exprime dans des normes adoptées par une autorité légitime. Des normes obligatoires car elles sont assorties d’une sanction.
Dans l’ancien droit : il y a des coutumes, des règles non écrites fondé sur la croyance d’un groupe et d’un caractère certain. En 1789 la loi est considérer comme la source unique & principale du droit.
Article 6 de la DDHC : la loi est l’expression de la volonté générale du peuple.

Chapitre préliminaire : L’apport du droit romain
Section 1 : De la royauté à la fin de la République

En 753 av. JC, Rome est régie par une royauté jusqu’à la révolution en 509 av. JC. Le roi est renversé, c’est le début de la République (aristocratique ou oligarchique).
En 27 av. JC, on passe de cette république au principat (voie d’accès à l’empire). En 476, la partie occidentale s’effondre et ce n’est qu’en 1453 que s’effondre l’empire romain d’orient.
Jusqu’en 27 av. JC, le droit évolue peu mais on observe un processus progressif de la laïcité du droit. §1. Le droit sous l’influence du divin

1ere

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