Histoire du droit privé l1

Pages: 106 (26418 mots) Publié le: 15 avril 2011
Histoire du droit privé

PUF ourliac et de malafosse histoire du droit privé

I) Le droit Romain

1) La condition des personnes à Rome

Les personnes morales : la personnalité juridique appartient à des individus personnes physiques en principe, dans ce cas elle est encadrée par les conditions naturelles, elle commence à la naissance et se termine au décès. Mais dès le droitromain on peut acquérir la personnalité juridique avant d’être né, le fœtus dans certains cas est considéré comme ayant la personnalité (infans conceptus) et acquérir les droits. La personnalité peut subsister après le décès de la personne, l’hérédité non recueillie continue la personne du défunt (testament). Les personnes physiques disposent de droits et obligations qu’elles exercent dans le cadre dela capacité juridique. Au cours de sa vie cette capacité juridique peut évoluer en règle générale en restriction à la suite de certaines déchéances (prison), les femmes mariées sont considérées comme des incapables majeurs ainsi que les mineurs et déments, incapacité civile de droits. Le statut est organisé très tôt dans l’histoire du droit. Les romains vont accorder des capacités à des personnesphysiques et aussi aux personnes morales (universitates ou collegia), , dans le cadre d’une fiction juridique car la personne morale n’existe pas physiquement, la personne morale dispose des mêmes droits que la personne physique (ester en justice, patrimoine, …), on peut faire subsister les statuts sur une période longue (plus d’une vie) et définir des statuts très variés, personnes morales dedroit public (Res Publica) et personnes morales de droit privé (sociétés, syndicats, …), il est nécessaire de nommer des personnes physiques chargées de représenter la personne morale (actores). Le grand auteur qui a contribué au droit privé est Ulpien, il reconnaît l’universitas comme une personne distincte de la personne physique et de ceux qui la représente, d’abord on l’attribue à l’Etat, auxcolonies, aux sociétés publicains (recouvrement de l’impôt, avec une corbeille le fiscus), établissements religieux, hôtels dieux.

Section 1 : Les hommes libres

Comme leur nom l’indique ces hommes ne sont soumis à aucun maître mais la capacité juridique varie selon la classe.

Les ingénus : 3 classes principales

a) Les citoyens Romains

Ils sont les seuls à bénéficier de la pleinecapacité juridique, les droits civils (nom, mariage, domicile) et droits civiques (droits d’exercice de certaines fonctions : statut de magistrat romain, tuteur), enfin les droits politiques (droit de vote). Le droit de vote qui s’exerce au sein des assemblées populaires (les comices), en principe le citoyen romain est éligible à toutes les magistratures y compris empereur (pas toujours de sangromain), et intégrer l’armée romaine. En droit privé pur la qualité de citoyen permet de se marier (jus conubili), seuls les citoyens romains peuvent faire cela, faire des échanges commerciaux avec des cités voisines. Il peut exercer le droit d’ester en justice, exercer la manus, seule la citoyenneté romaine permet le droit de porter un nom, ils peuvent en porter 3 (les tria nomina), on trouve le nomengentilicium (nom de famille) (identification au sein du lignage), le praenomen (prénom) (pour identifier plus précisément), le cognomen (surnom) (référence à une particularité morale ou physique de l’individu). Très souvent le prénom et le nom s’efface pour le surnom. Les esclaves et barbares ne peuvent porter le nomen gentilicium sauf s’ils sont intégrés par naturalisation. L’usurpation de nomest condamnée par la peine de mort, en règle générale cette citoyenneté s’acquiert par la naissance, par le droit du sol.

b) Les latins

Historiquement les latins sont des populations qui habitaient dans les régions du latium, centre de l’Italie, ces latins se sont intégrés aux romains et inversement souvent on a donné la qualité de latin à des populations extérieures à l’Italie, ainsi...
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