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Identité

991 mots 4 pages
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|CS1 | | | |9 | | |
|NAT. |Date de la réception |N° |Page |L |D | |CS1/1. |
| |par la BNB | | | | | | |

BILAN SOCIAL établi selon le SCHEMA COMPLET1
MENTION DES MONTANTS EN MILLIERS D'EUROS

Dénomination:

Forme juridique :
Adresse : N° : Bte :
Code postal : Commune :
Numéro d'entreprise2 :
Description de l’activité principale de l’entreprise :

| |

Bilan social relatif à l’exercice comptable qui couvre la période du .. / .. / .... au .. / .. / ....
| |

Responsable de l’entreprise à contacter Nom : Téléphone : Téléfax : Adresse e-mail :

Signature pour l'entreprise :

|N° | | | |CS1/2. |

BILAN SOCIAL

|Numéros des commissions paritaires dont dépend l’entreprise : |........... | |........... | |........... | |........... | |........... |
| |

I. ETAT DES PERSONNES OCCUPEES

A. TRAVAILLEURS inscrits au registre du personnel

|

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