Ifrs et contrats d'assurance

4785 mots 20 pages
Introduction

I) IAS 39 : Instruments financiers ………………………..……………3 1) Qu’est-ce que l’IAS 39 ? …………………………………………………..…3 2) Quels sont les principaux effets de l’IAS 39 ? ………………………….…..4 3) Les principales modifications introduites par la norme IAS 39…………...5 4) Avantages et limites des normes IAS 39 …………………………………...6

II) IFRS 9 : Instruments financiers……………………………………..8 1) Les titres comptabilisés au cout amorti …………………………………….9 2) Les titres comptabilisés à la juste valeur………………………………..…10 3) Les instruments dérivés………………………………………..……………11 4) Reclassement et synthèse……………………………………………………11

III) IFRS 4 : Les contrats d’assurance……………………………...….11 1) Définition d’un contrat d’assurance……………………………..…………11 2) Ajustements et recommandations…………………………………………..12

IV) Les provisions techniques…………………………………………..…13

Conclusion

Introduction

L’application dans l’Union Européenne, au 1er janvier 2005, des normes IFRS pour les sociétés cotées en bourse a suscité un vif débat. L’objectif de cette réforme est double ; il s’agit d’une part d’harmoniser les règles comptables en Europe, d’autre part d’améliorer la lisibilité de l’information financière et de rétablir ainsi la confiance des investisseurs dans cette source d’information.

L’assurance est, par nature, une activité très complexe. La création d’un cadre spécifique régissant les aspects comptables propres à l’assurance constitue dès lors un véritable défi. Partant de ce constat, l’IASB, organisme créateur, a décidé qu’il procéderait en deux phases. La phase I concerne la norme IFRS 4 et, par extension, les normes IAS 32 (présentation des instruments financiers et informations à fournir) et IAS 39 (comptabilisation et évaluation des instruments financiers). La phase II se concentre quant à elle sur la question très controversée de l’évaluation des engagements d’assurance.

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