Institution européenne le parlement

Pages: 7 (1591 mots) Publié le: 25 février 2011
LE PARLEMENT EUROPEEN

Section 1: Les membres du Parlement Européen.

I) Le nombre de député

Lors de sa création, le PE comptait 142 députés.
Aujourd'hui il y a 721 député répartit proportionnellement au nombre d'habitants d'un état.
Même si le nombres d'état membre augmente le nombre de députés n'augmentera plus.
L'état le plus peuplé est l'Allemagne, qui compte 96 députés. La Francecompte 73 députés et Malte qui est l'état le moins peuplé compte 6 députés.

II) L'élection des députés.

Les députés sont éluent au suffrage universelle direct pour un mandat de 5 ans.
La décision de 1976 fixe pour tous les états européen 4 exigences pour tout les états européens:
-Principe du vote unique
-Respecter le même calendrier électoral, l'UE fixe une période électorale dujeudi matin au dimanche soir. En France on vote le dimanche.
-L'age du droit de vote fixé à 18 ans pour des raisons d'égalité.
-Le mode de scrutin: la représentation proportionnelle.

Les états membres sont libre d'exercer les élections comme il le souhaite mais en respectant ces 4 exigences.
La France avant 2003 avait opter pour une circonscription unique. La loi du 11 avril 2003 est venueabandonner ce principe et découpe en 8 circonscriptions : l'Est, l'Ile-de-France,
Massif-central-centre, Nord ouest, Ouest, Outre mer, Sud est et Sud ouest.

III) Le statut des députés.

Le statut ce caractérise par:
-leur indépendance: Les députés sont indépendant des partis et des groupes auquel ils appartiennent. Leur démission ne dépend que de leur volonté.

-leur indemnité: Iltouchait jusqu'en 2010 une indemnité calqué sur l'indemnité que touchait un député national du pays d'origine. On constatait de forte disparités:
France: 7000 euros par mois
Italie: 11.000 euros par mois
Hongrois: 700 euros par mois.

Un statut commun a été adopter en septembre 2005,Il stipule que dés le prochain mandat tous députés touchera 7665 euros pas mois.

-le régime d'incompatibilité:C'est la question du cumul des mandats, il existe 3 incompatibilité:
1) entre le mandat de député européen et la fonction de membres d'une autre institutions européenne.
2) Entre le mandat de député européen et la fonction de membre de gouvernement d'un état. (ministre)
3) entre le mandat de député européen et certaine fonction national (intérêt en concurrence).

Chaque état ajoute ses propreincompatibilité. Par exemple en France entre le mandat de député européen et la fonction de sénateur.

-le régime d'immunité: Les députés ne peuvent pas être inquiété pour les opinions et les votes qu'ils ont émis.
Ils sont protégé contre les poursuites judiciaires pendant la durée des sessions.

Section 2: L'organisation et le fonctionnement du Parlement Européen.

I) L'organisation duParlement Européen

1) Les organes directeurs

a) le président

→ Élue pour deux ans et demi au scrutin majoritaire à quatre tours. Pour être élue il faut obtenir la majorité absolue aux trois premier tours et sinon la majorité relative au quatrième tour.

→ Le président assure deux fonctions principales:
-dirige l'ensemble des activités du PE
-représente le PE

L'actuel présidentest Jerzy Buzek, élu le 14 juillet 2009.

b) le bureau du PE

Il comporte 21 membres:
-le président
-14 vices président.
-6 questeurs (fonction administrative)

Il règle les questions d'organisation et fixe les règles relatives au fonctionnaires européen et nomme le secrétaire générale du Parlement.

c) la conférence des présidents.

Elle ce compose:
-président
-présidentsdes groupes politiques
-deux représentants des non inscrits

La conférence des présidents statue sur toute les question relative au fonctionnement du Parlement et elle fixe l'ordre du jour.

2) Les organes de travail.

a) Les commissions

Il existe 20 commissions permanente composé de députés européens. Une commission est comprise entre 28 et 86 députés. Dans des domaines tel que...
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