Institution européenne

Pages: 29 (7157 mots) Publié le: 13 novembre 2012
Partie 1 : Mise en place des institutions européennes

Chapitre 1 : L'évolution historique des institutions

Peu après la fin de la second guerre mondial les Etats reposaient exclusivement sur leur constitutions et leurs lois nationales. Mais c'est aussi à ce moment qua commencer à se mettre en places des institutions internationales et Européennes.

I- Les instituions européennes et lesinstituions internationales

Les efforts d'unifications européennes qui on eut lieu après la 2nd guerre mondial renvoi l'image d'une multitude d’organisation européenne. Le seul moyen de comprendre ces informations c'est de les regrouper selon les objectifs qu'elles poursuivent.

A- Groupe des organisations euro-atlantique

Elles sont issus de l'alliance entre les EU et l'Europe. La 1èreorganisation que l'on trouve :

OECE (Organisation Européenne de Coopération éco) crée en 1948 à l'initiative des EU pour reconstruire l'économie grâce au plan Marshall. L'objectif premier de cette organisation était de libéraliser les échanges. Ensuite ses objectifs pont évoluer vers une aide aux pays en voie de développement. L'OECE est alors devenu l'OCDE (Organisation de Coopération et deDéveloppement Eco).

L'OTAN en 1949. C’était un pacte militaire entre les EU et le Canada.

L'UEO en 1954. l'objectif était de renforcer la coopération des Etats en matière de sécurité. Cette organisation comprend un certain nombre de pays mais son objectif est essentiellement politique.

B- Le conseil de l'Europe et l'OSCE (organisation pr la sécurité et la coopération enEurope)

Pour ces organisations il s'agit uniquement de la coopération entre les Etats membres.
le conseil de l'Europe créer en 1949 qui ne prévoit aucun transfert de souveraineté (les Etats ne renoncent pas a leur pouvoirs). Toutes ses décisions sont prises à unanimité donc n'importe qu'elle Etat peut empêcher la prise de décision par son droit de véto. Cet organisme de coopération a quandmême permis la conclusion de nombreuses conventions et il est à l'origine de la convention européenne de sauvegarde des droit de l'homme et des libertés fondamentales (1950). cette convention a permis d'établir non seulement les droit de l'hommes mais aussi des garantis juridiques en habilitant à la commission européenne et à la cour européenne des droit de l'homme (Strasbourg) à condamner les Etatsmembres qui portes atteintes aux libertés fondamentales.
L'OSCE (Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe) créer en 1994 et dont les objectifs sont d'assurer un filet de sécurité entre les Etats membres, assurer la confiance entre les Etats membres, et permettre un règlement pacifique des conflits.

C- L'Union Européenne

Elle se distingue d'une simple associationd'Etats car pour la 1ère fois les Etats ont renoncer à une partie de leurs pouvoirs de souverainetés.
II- Les grandes dates de l'Europe

La première pierre de construction de l'Europe est né est 1950 avec Robert Schuman et Jean Monnet qui ont mis en place un plan pour unifier l'industrie européenne ainsi que le charbon et l'acier. Cela a aboutit au premier traité : Traité de Paris (CECA) en1951. Il a été signer par les 6 pays fondateurs de l'Europe : Belgique, Allemagne, France, Pays Bas, Luxembourg et Italie. L'objectif est de créée un vaste marché commun du charbon et de l'acier c'est à dire assurer la libre circulation et concurrence dans ces secteurs là et de confier la gestion de ce marché en commun à des institutions particulières. Donc pour les Etats de renoncer à leurpouvoir se souveraineté.

Traité de Rome en 1957 crée la CEE (Communauté Economique Européenne) donc la communauté ne porte plus seulement sur le charbon et l'acier mais sur toute l'économie. Traité Erratum signé la même année.

Jusqu'en 1986 l'Europe à connu peu de succès. L'acte unique européen fixe un objectif qui est l'achèvement d'un marché commun pour 1992....
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