Institution européenne

Pages: 39 (9552 mots) Publié le: 24 janvier 2013
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Institutions européennes
Introduction
Qu’est ce que l’Europe au 21éme siècle ? A quoi correspond cette notion ?
L’Europe est une réalité bcp plus vaste. Le nom Europe est d’abord un mythe grec. L’Europe est une géographie (occident par rapport à l’Asie et l’Afrique), c’est une histoire, une économie et une culture. Sur le plan géographique,c’est la pointe occidentale du continent asiatique. C’est un espace qui s’étend de l’atlantique à l’Oural.
Cette diversité géographique est accentuée par le morcellement historique entre l’Europe et l’Asie. L’Europe a une histoire faite de guerre, traversée par le mouvement des lumières (philosophie, culture). Elle a été traversée par des révolutions et a vu naitre la démocratie etl’Etat-nation (1648). L’Europe a une culture d’une part diversifiée car chaque pays à sa langue, sa propre culture, sa religion, mais d’autre part unifiée (culture unitaire), c’est ce qu’on appel la civilisation européenne qui est lié à un héritage commun :
* Le christianisme
* La démocratie politique
* Les droits de la personne (DDH)
* Le libéralisme économique
* Une population au départ derace blanche
* Une grande habilité dans le progrès technique.
L’Europe c’est aussi l’adition d’un certain nombre d’organisations (internationales) qui vont quadriller le continent européen.
Les organisations européennes ont des spécificités : elles ont souvent une origine plus ancienne que les autres ; on commence à créer les 1ere organisations européenne au 19éme. Elles sont plusdéveloppées que sur les autres continents et notamment l’union européenne est bcp plus avancée dans son travail d’intégration que les autres organisations étrangères.
1) Une organisation internationale
Il existe une différence entre le concept d’organisation internationale et le concept d’institution. En effet, l’organisation internationale c’est un groupe d’Etat qui va décider de traiter en commun,collectivement, un problème donné en donnant compétence à une personne morale qui vont créer par un traité. L’organisation internationale va créer des démembrements qui vont l’aider à régler le problème. Ces démembrements s’appel les institutions. Une organisation internationale fonctionne par des institutions qu’elle créer ou que le traité lui permet de créer. Les institutions sont prévues parle traité. L’organisation est internationale car il y a plusieurs Etats. Une organisation internationale est permanente, peut être de durée limité. C’est un organe qui a une sphère de compétence propre qui lui a été attribué par le traité (qui joue le rôle d’une constitution) et c’est un organisme qui a un intérêt distinct de celui de ces Etats membres.
Chaque Etat y est représenté d’une manièreou d’une autre par un représentant de son gouvernement (souvent des ministres). Si bien que souvent on retrouve l’expression de l’Organisation Intergouvernementale (OIG). L’organisation inter est avec l’Etat un sujet de droit international public. Ce sont les seuls à avoir des droits, des obligations, à être responsables et à avoir un patrimoine. Donc, ces organisations vont avoir le droit depasser des traités, vont avoir l’obligation de respecter ces traités, on peut mettre en cause leur responsabilité et gérer son patrimoine.
Toutes les organisations sont bâtit sur le même modèle. Elles ont comme membres les Etats et peuvent parfois avoir des observateurs qui ne sont pas des sujets de droit (personnes ou organismes importantes) dont l’organisation s’occupe. On souvent le statutd’observateur des ONG (Organisation Non Gouvernementale).
L’union européenne a toutes ces caractéristiques ; c’est donc une organisation internationale.
2) Une OIG européenne
Une organisation internationale peut être générale ou spéciale selon son objet.
▪ Si l’objet porte sur tous les sujets : cette organisation est générale. C’est le cas de l’ONU qui est compétente dans tous les...
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