Introduction au droit privé
Qu'est ce que recouvre le mot droit? Il a deux sens. "Il regroupe un ensemble de règles conduites qui dans une société données régissent les rapport entre les hommes" François Terré c’est le Droit Objectif
Les droits sont des prérogatives que le Droit objectif reconnaît un individu étant donnée qu'ils vont pouvoir se prévaloir de ses droits subjectifs dans leur relation avec les autres.
Les droits subjectifs sont conférés à un sujet. Nous avons le droit de vote, de mariage, de propriété etc...
PARTIE 1: L'EXISTENCE DU DROIT
1/Présentation du droit
2/Situation de droit
PRESENTATION DU DROIT
Chapitre1: la spécificité de la règle de droit
La règle de droit fait des règles de conduites sociales. A coté de la règles de droit il existe d'autres normes qui f ixent d'autres règles de conduites mais qui pour autant ne font pas parti de la sphère juridique c'est la cas par ex des préceptes qui découlent de l'équité.
SECTION1: La règle de droit comparée aux systèmes normatifs
§1.Morale et droit
Boris Stark "La morale est un ensemble de règles de conduites, dictée par la conscience et admise par la majorité des individus". C'est la traduction des mœurs pour que la vie en collectivité se déroule de manière harmonieuse; il ne faut pas nuire à autrui. Le droit et la moral formaient une seule et même notion A partir du droit romain, les deux matières se sont dissociées, cette distinction c'est affirmée petit à petit.
Les auteurs reconnaissent qu'il existe trois différences entres ces deux matières :
-Cela est du aux sources, elles n'ont pas les mêmes sources car les règles de droit sont issues de la volonté de certaine autorités, à savoir, le gouvernement, le parlement et parfois les juges. Mais les normes de la morale résultent de la conscience de chacun ou de la collectivité
-Relative au contenu de ces deux termes: morale plus vaste plus étendu que le contenu du droit..
Le concept de la moral est plus vaste que le contenu du