introduction historique au droit

Pages: 21 (5107 mots) Publié le: 13 août 2014
Faculté de Droit de Nice Sophia-Antipolis

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INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT
Plan du Cours de Monsieur Bellagamba
Licence 1 – Semestre 1 – Unité 1

 : il est utile de consulter des manuels  : iconographie  : un point fondamental du cours

Faculté de Droit de Nice Sophia-Antipolis

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SÉANCE n°1 :
LES DÉFINITIONS DU DROIT
APPROCHE HISTORIQUE ET ANTHROPOLOGIQUE
RésuméPOURQUOI NE PEUT-ON DONNER UNE DÉFINITION UNIVERSELLE DU DROIT ?
1 – parce que le droit est un mode de régulation des rapports sociaux et que chaque société a sa propre manière de concevoir les rapports sociaux et son organisation interne, qui est
le fruit de sa culture, de son histoire, de sa religion et de ses valeurs profondes.
2 – parce que notre définition occidentale du droit est inopérantepour définir le droit :
elle est particulière et non pas générale. Elle ne représente qu’une des formes possibles du
droit : celle de la norme d’application générale, et sanctionnée par l’Etat (droit normatif),
par opposition au droit fondé sur une volonté de régler les conflits au cas par cas, sur les
accords entre individus, tels que les contrats, et sur l’établissement d’usages acceptés partous, tels que les coutumes (droit consensuel).
3 – parce que notre société, notre civilisation se fonde sur la notion d’ordre, plutôt que
sur celle d’harmonie, ce qui influence la nature de notre droit : c’est parce que l’ordre
prime dans notre conception que le droit est étroitement lié à l’Etat (et vice-versa). Dans les
sociétés dans lesquelles l’harmonie prime, le droit est très différent :souvent, ce n’est pas
un seul droit applicable à tous, mais plusieurs droits applicables à des catégories sociales
différentes et hiérarchisées (ex : rites du confucianisme chinois ou dharmas de l’Inde traditionnelle).
4 – parce que la distinction que nous faisons entre droit et morale, droit et religion, droit
et justice, ne se retrouve pas dans les sociétés « exotiques », différentes de lanotre, dans
lesquelles les solutions juridiques sont confondues (en adéquation) avec la religion ou les
valeurs morales acceptées par l’ensemble du corps social.
5 – parce que les droits « occidentaux » et les droits « exotiques » fournissent des réponses différentes quant au domaine du droit et quant à la place qui lui est réservée. En
général cette place est étroitement liée à la nature dela religion : les philosophies orientales
rejettent le droit (ex : Chine), les polythéismes le tolèrent (ex : Inde, Egypte, Afrique), les
monothéismes le vénèrent (ex : Judaïsme, Christianisme, Islam).
QUELLES QUESTIONS PERMETTENT DE PENSER LE DROIT ?
1 – Quel est le domaine du droit ? Quels sont les rapports entre le droit et la religion ?
2 – Quelle est la forme du droit ? Le droit est-ilnormatif, consensuel, ou les deux ?
3 – Quelle est la finalité du droit ? L’Ordre ou l’Harmonie ?

 : il est utile de consulter des manuels  : iconographie  : un point fondamental du cours

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SÉANCE n°2 :
LES DROITS DE L’ORIENT ANCIEN
Propos préliminaire :
Des sources lacunaires, des questions qui restent posées, mais une influence avérée. Section 1 : Le droit hiéroglyphe de l’Égypte pharaonique
Organisation politique & sociale de l’Égypte ; repères chronologiques
§ 1 - L’organisation judiciaire : une justice « centralisée » autour de Pharaon
§ 2 - Le droit privé égyptien : un droit « individualiste » (mariage, famille, succession)

  Section 2 : Les droits cunéiforme et hébraïque en Mésopotamie
Organisation politique& sociale en Mésopotamie ; repères chronologiques
§ 1 - Les grands textes du droit mésopotamien : Le Code Hammurabi
§ 2 - Le droit hébraïque : un droit vénéré issu de la Bible (Décalogue et Pentateuque)

   Section 3 : Le droit dans la Grèce Antique
Organisation politique & sociale en Grèce ; repères chronologiques
§ 1 - Les premières sources du droit : Homère et Hésiode (Thémis, Diké...
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