Introduction a l'etude de l'assurance tous risques chantier
INTRODUCTION 3
1. LA TOUS RISQUES CHANTIER 3
2. LE MARCHE 3
3. LES DIFFERENTES SORTES DE TRC 3
4. LES PRESCRIPTEURS 3
5. LA TRC ET LES GARANTIES « APRES RECEPTION » 3
……………………………………………………………………………………………. INTRODUCTION
1. LA TOUS RISQUES CHANTIER
La Tous Risques Chantier (TRC) est un produit destiné à couvrir les ouvrages en cours de construction, de montage et d’essai. Ses principales caractéristiques sont d’être une « Tous Risques Sauf… », d’être une garantie temporaire, d’être une assurance de chose et d’assurer tous les intervenants aux travaux, sans recherche de responsabilité.
2. LE MARCHE
Le marché de la TRC est caractérisé par la concurrence. La plupart des grandes compagnies françaises et étrangères pratiquent cette garantie généralement avec des capacités importantes, soit en propre, soit par le biais de la réassurance. Cela conduit à avoir des taux assez serrés et pour que les résultats soient équilibrés, il faut donc renforcer les critères de sélection des risques et définir une politique de souscription précise.
3. LES DIFFERENTES SORTES DE TRC
Les chantiers assurables présentent une palette très large, tant au point de vue nature des travaux (du pavillon à l’usine clé en main), que lieu géographique (monde entier), que somme assurée (de quelques milliers d’euros à plusieurs centaines de milliers d’euros).
C’est cette extrême diversité qui fait l’intérêt de la TRC, dont la principale caractéristique est d’être très souple et d’être capable de s’adapter à toutes les situations.
Les principaux chantiers assurables sont :
• Les bâtiments
Immeubles à usage de bureaux, d’activités, de commerces, d’habitations, pavillons individuels, centres commerciaux, hôtels, hôpitaux, bâtiments administratifs, palais des congrès, ouvrages exceptionnels.
• Les usines
Tous les types d’usines sont assurables.
• Les travaux publics et génie-civil
Routes, ponts, tunnels, voies ferrées, aéroports, barrages, ports,