Jurisprudence, source de droit

1990 mots 8 pages
La Jurisprudence ; source de droit.

« Ce mot de jurisprudence doit être effacé de notre langue. Dans un Etat qui a une constitution, une législation, la jurisprudence des tribunaux n’est autre que la loi. » (Rousseau, Contrat social). Notion archaïque ou source essentielle du droit actuel, la notion de jurisprudence est sujette à débat depuis la consécration du droit romain.
Le terme de jurisprudence lui-même porte à confusion, parce qu’il connaît différentes acceptions.
Chez les romains, elle est science du droit, insinuant une idée sous-jacente de prudence qui se forme pas à pas. Comme le droit allemand, elle désigne en substance la philosophie du droit. En France, la définition diffère, puisque jurisprudence a six sens différents. Tout d’abord, elle représente un « magma », un ensemble des décisions de justice ou encore une personnification « de l’action des tribunaux », l’habitude des tribunaux de trancher une question d’une certaine manière. Elle désigne aussi l’ensemble des décisions de justice rendues soit par une certaine juridiction soit d’une certaine manière… Le sujet est intéressant dans le sens où la qualification de la jurisprudence en tant que source du droit ou non est floue et porte donc à confusion. Rentre alors dans le sujet tout ce qui touche aux sources créatrices de droit comme la loi.
La jurisprudence fait aujourd’hui partie intégrante de l’actualité juridique. Les juges, par exemple, rendent leurs décisions en prenant en compte la jurisprudence.
La jurisprudence est une source formelle ou informelle du droit, qui doit ou non rester soumise à la loi et constitue une forme de coutume…
Historiquement, la jurisprudence se perpétue qu’on le veuille ou non depuis l’Antiquité grâce au droit romain, qui a créé une matière rendue savante pour connaître des répercussions différentes selon les époques ; considérée comme une évanescence pendant la révolution, elle est rejetée des codifications au XXe siècle et est devenue incontournable

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