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Pages: 5 (1169 mots) Publié le: 11 juin 2012
UNIVERSITE DE NICE-SOPHIA ANTIPOLIS
20 juin 2011

Institut Supérieur d Economie et de Management

LICENCE ECONOMIE-GESTION Mention Economie-Gestion
ANNÉE UNIVERSITAIRE 2011-2012

3ème Année : Semestres 5 & 6
REGLEMENT PEDAGOGIQUE
I - ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS
Article 1 : Les U.E. (Unités d enseignement)
Les enseignements sont organisés sous forme d'unités d enseignementcapitalisables, et sont dispensés sous forme de cours et/ou de travaux dirigés. Sauf dispositions spéciales, l'étudiant doit suivre tous les enseignements constitutifs de toutes les Unités du semestre.

Article 2 : Dispenses d assiduité aux T.D.
Les étudiants peuvent demander, au moment de l inscription pédagogique ou au plus tard avant le début des TD, l autorisation au Directeur de l Institut d êtredispensés d assiduité aux TD sur présentation d un dossier justificatif (dossier médical, social, salariat ).

II - CONTROLE DES CONNAISSANCES
Article 3 : Condition d inscription (sauf cas de validation)
Aucune inscription (pédagogique ou administrative) en L3 n est possible si le niveau L1 n est pas totalement validé.

Article 4 : Convocation aux examens
La convocation aux examens se ferasur le site de l Institut et par voie d affichage. Une convocation individuelle sera envoyée aux étudiants dispensés d assiduité et aux étudiants à distance.

Article 5 : Modalités
Dans chaque Unité d Enseignement, il est organisé un contrôle des connaissances de chaque élément constitutif de l'Unité.

Article 6 : Acquisition des U.E.
Chaque Unité d Enseignement est définitivement acquise etcapitalisable dès lors que l'étudiant y a obtenu la moyenne. Au sein de chaque Unité d Enseignement, la compensation entre les notes obtenues aux éléments constitutifs de l'Unité s'effectue sans note éliminatoire.

Article 7 : Validation et compensation des semestres
Tout semestre de Licence est validé dès lors que l étudiant a obtenu la moyenne générale compensée entre toutes les Unités dEnseignements. L application du principe de la compensation annuelle est automatique dès la première session : l étudiant pourra valider globalement chaque niveau de diplôme dès lors que la moyenne générale des deux semestres est supérieure ou égale à 10, dès la première session.

Article 8 : La 2ème session
Si un ou les deux semestres de chaque niveau ne sont pas validés en application de larticle 6, l étudiant conserve pour la 2ème session, sauf décision contraire du jury, les notes égales ou supérieures à la moyenne dans chaque unité non acquise ; il repasse les épreuves d examens pour lesquelles il n a pas obtenu la moyenne dans les seules unités non acquises ; les notes de contrôles continus ou de T.D. de la 1ère session, sont maintenues en 2ème session.

Article 9 : Notation desépreuves d'examen (voir tableau)
Les étudiants dispensés d assiduité indiqueront obligatoirement sur leur copie d examen la mention : « dispensé(e) d assiduité ». Pour les étudiants dispensés d assiduité aux TD, il n y a pas de notation continue dans les matières à TD; par conséquent, à la notation de l épreuve terminale se rajoutera la notation du TD. 1/3

20 juin 2011

Article 10 : Nature etdurée des épreuves (voir tableau) Article 11 : L option « Sport »
Les étudiants ayant obtenu un titre FNSU peuvent bénéficier d'une bonification (max. 5 points) qui s'ajoute aux points de validation du semestre lors du calcul de la moyenne générale entre toutes les Unités d Enseignements, sous réserve de la certification du résultat par le Bureau des Sports lors des délibérations.

Article 12 :UEL ou Projet Tuteuré A chacun des deux semestres, les étudiants auront à choisir entre une Unité d Enseignement Libre et la mise en uvre d un Projet Tuteuré. Le contenu de ce type de projet doit être obligatoirement validé par l équipe pédagogique. La réalisation des projets tuteurés est notée dans les mêmes conditions qu une UEL. Article 13 : Modalités de la 2ème session
La deuxième session...
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