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L1 cours d'introduction historique au droit

25288 mots 102 pages
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S1 L1 C1 IHD 03/10/2011 VOIR FEUILLE
S1 L1 C2 IHD 10/10/2011

*Une cinquantaine d'empereurs, 6 vont mourir d'une mort naturelle.
*Dioclétien : Il vire vers un régime absolutiste. L’empire romain est soumis a des menaces diverses (les invasions barbares) qui va remettre en cause la source du droit = droit romain et droit barbare sur le même ''terrain'.'
*L'empereur Constantin va se convertir au christianisme (en 312) l'empire ressemble a une monarchie de droit divin. Par cette conversion, s’impose comme le fondateur d’une autre ville concurrente à Rome : Constantinople
*A la mort de Constantin : 2 empires = l’un à Rome et l’un en Orient avec un empereur à Constantinople
*En 332 = scission de l’empire en 2 empires distincts
*à partir de 395 = 2 empires romains distincts: Orient / Occident

*Chute de l'empire romain d'Occident n'équivaut pas à la chute de l'empire romain d'Orient
*Intérêt pour Justinien (dates?) qui vit dans le mythe du Grand empire romain: souhaite retrouver les frontières de l'empire originel & faire briller l'empire romain d'avant signifie aussi retrouver le droit romain d'avant --> à l'origine d'une codification

Paragraphe 2: L'Etat du droit romain de la royauté (-753 à -509) à la République (-509 à -27)

°1ers éléments sur le droit romain dès -509 avant la vie juridique est largement contrôlé par un collège de prêtres connu sous le nom de pontifes
°Puis passe entre les mains des magistrats --> les consuls il y en a 2 dans la République romaine, maîtres du droit qui vont avoir la maîtrise du calendrier judiciaire ainsi que la maîtrise de la procédure c-a-d qu'il leur revient de voir la recevabilité d'un procès.
Les consuls font partie du patriciat (les familles les plus riches de la République naissante qui plus tard constitueront la nobilitas) ce qui exclue le 'peuple' donc sorte de révolution juridique puisque la majorité va réussir à limiter cette toute puissance des consuls en donnant des grandes règles de droit civil

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