La contrefaçon asiatique
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Sommaire
Introduction
I Définition et état des lieux de la contrefaçon A: La contrefaçon, historique d’un phénomène déjà connu 1) Fondamentaux de la contrefaçon 2) Une étape vers le développement B : La contrefaçon : un phénomène grandissant 1) Les causes de l’expansion 2) La situation actuelle 3) Une mentalité encore réfractaire à la lutte
II Les conséquences de la contrefaçon : pourquoi lutter ? A : Les produits et marques victimes 1) Panorama des produits contrefaits en Aise B : Les conséquences macroéconomiques 1) Impacts pour les états 2) Les impacts sociaux C : Conséquences microéconomiques 1) Impacts pour les entreprises 2) La criminalité organisée et la corruption
III La lutte contre les faux A : Prévention 1) Stratégie managériale, conseils aux entreprises 2) Lutte gouvernementale - Le droit national - Le droit local B : La répression 1) Les évolutions jurisprudentielles 2) De méthodes de plus en plus efficaces C : La coopération internationale 1) Le droit international - Les principales conventions internationales ratifiées par la Chine - Les obligations de l’OMC D : La lutte contre la contrefaçon : réalité ou mythe ? 1) Des arrestations de plus en plus nombreuses 2) Un phénomène qui ne cesse d’inquiéter la communauté internationale
Conclusion
Bibliographie
Annexes
Introduction
Cette étude s’intéresse au phénomène en pleine croissance qu’est la contrefaçon.
Ce dernier touche à toutes les industries, des produits agroalimentaires jusqu’aux vêtements en passant par les médicaments, pièces détachées ou encore les appareils électroménagers. Il représente désormais 10% du commerce mondial, ce qui se traduit par un manque à gagner de 200 à 300 milliards d’euros.
Le but de ce projet est de comprendre l’impact de la contrefaçon des pays Asiatiques,