La contrefaçon, étude du phénomène
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1La contrefaçon, étude du phénomène
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Stand de montres contrefaites source: http://www.stop-piracy.ch/fr/candp/cap707.shtm le 8 avril 2008 à 22h11
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Table des matières
Introduction……………………………………………….p.3 I. Qu’est-ce que la contrefaçon ?…….………………....…..p.4-6
a) Définition………………………………………………p.4 b) Histoire et développement……………………………..p.4-6
II. Le phénomène contrefacteur……………………………..p.6
a) Son ampleur……………………………………………p.6-7 b) Secteurs touchés……………………………………….p.7-9 c) Provenance des contrefaçons………………………….p.9-12
III. La Lutte anti-contrefaçon………………………………..p.12
a) Législation actuelle……………………………………p.12 b) Moyens de lutte……………………………………….p.13-17
Conclusion…………………………………………………….p.18 Images annexes………………………………………………...p.19-20 Sources…………………………………………………………p.21-22
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Introduction :
Le phénomène de la contrefaçon est actuellement très présent dans la vie de tous les jours. Nous y sommes plus particulièrement confrontés lorsque nous voyageons dans certains pays touchés d’une manière plus importante. Cependant, le fléau contrefacteur s’étend exponentiellement vers les pays européens, notamment vers la Suisse. Les contrefacteurs proposent souvent des produits, essentiellement dans le domaine du luxe, qui ont un prix très élevé sur le marché et qui sont proposés à un prix bien moins important, voire dérisoire. Ce marché illégal vise donc en majorité les touristes, qui veulent un produit ressemblant à celui de la marque en question mais à un prix bas. Ce mouvement est d’une telle importance que, dans certains cas, qui seront évoqués au cours de ce travail, la contrefaçon peut aller jusqu’à régir l’économie d’un pays, en devenant l’activité principale, la mieux dirigée ainsi que la plus rentable. Les autorités actuelles commencent même à suspecter les réseaux mafieux d’être infiltrés dans ce marché noir. Elles évoquent la possibilité qu’ils nourrissent en partie le ravitaillement en armes de guerre certains partis politiques