THEME: LA COUTUME EN DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE
CHAP. I : L’EVOLUTION DU ROLE DE LA COUTUME EN DIH
Au milieu du XIX è s, devant les horreurs de la guerre, les pratiques et usages réglementant les conflits vont s’avérer insuffisants, c’est l’avènement des premières conventions en DIH en vue d’en garantir le respect.
Nous verrons : * PARA I : Origine coutumière du DIH * PARA II : une cohabitation actuelle de la coutume et des règles écrites avec une prédominance des textes écrits.
PARA I : LE DIH, un droit originairement coutumier
Le DIH trouve ses origines dans les règles établies par les hommes pour garantir leur survie. En effet, devant les horreurs engendrées par les guerres de toute nature, les civilisations ont développé des règles non écrites dont l’objet est de limiter la violence entre les êtres humains, même lors des conflits. Ces règles sont fondées sur l’idée simple que certaines actions ne sont pas permises, fût-ce en temps de guerre d’où l’idée souvent développée que si la guerre est inhérente à l’homme, le besoin d’en limiter les effets néfastes par des règles a toujours existé entre les peuples.
En d’autres termes, la guerre a toujours connu ses us et coutumes. Celles-ci peuvent être définies comme un ensemble de règles non écrites issues des us et pratiques d’alors que l’on se devait en conscience d’observer lors des combats armés.
Aussi, ces règles préexistantes au DIH conventionnel actuel peuvent-elles être qualifiées de règles coutumières au sens du DIP. En effet, selon la CIJ dans son arrêt du 20 février 1969 sur l’affaire du Plateau continental de la mer du Nord, 2 éléments sont essentiels à la constitution de la coutume en Droit international : * La pratique constante des Etats * L’opinio juris ou la conviction que l’adoption d’attitudes conformes à cette pratique est juridiquement obligatoire
En ce qui concerne le DIH, nous avons répertorié quelques pratiques communes aux peuples d’alors destinées à limiter les