la douane

Pages: 16 (3942 mots) Publié le: 12 janvier 2014
Logistique :

anné
4ème année
« Marketing »

Les Modes de Paiement à l’International

Remise Documentaire
Cré
Crédit Documentaire
Lettre Stand By
Abdelkabir Charkaoui
a.charkaoui@ucam.ac.ma
1

La Remise Documentaire
Définition

La remise documentaire (ou encaissement documentaire) est une
opération par laquelle un exportateur mandate sa banque de
recueillir, selon sesindications, une somme due ou l'acceptation
d'un effet de commerce par un acheteur contre remise de
documents. Il s'agit de documents commerciaux (factures,
documents de transport, titres de propriété, ...)

3

1. Négocie T&C

2. Embarque
marchandise

6. La Banque Correspondante fait
suivre le paiement à la Banque de
l’Exportateur où l’effet est accepté.
7. L’Exportateur reçoit
lepaiement.

Exportateur

3. Donne documents
à la Banque

4. La Banque
envoie documents
à Banque
Correspondante

Banque
de l’Exportateur
2

La Remise Documentaire
Cette technique fait intervenir quatre parties :
Le donneur d'ordre (ou remettant) : c'est le vendeur
Le vendeur donne mandat à sa banque. Il rassemble les documents relatifs
à l'encaissement et les transmet à sa banqueavec l'ordre d'encaissement.
La banque remettante : il s'agit de la banque du donneur d'ordre.
Elle contrôle les documents remis par le vendeur et les transmet à la
banque correspondante étrangère chargée de l'encaissement selon la
lettre d'instructions du donneur d'ordre auprès de l’acheteur. La
responsabilité de la banque remettante se limite à la bonne exécution des
instructions données.Elle n'assume aucun engagement ni responsabilité
dans l'hypothèse où les instructions qu'elle transmettrait ne seraient pas
suivies. Il en va de même en ce qui concerne les retards, les pertes en
cours de transmissions, la qualité des traductions, la qualité de la banque
correspondante,
C'est ce point fondamental qui distingue la remise documentaire du crédit
documentaire. Dans le cadre ducrédoc, il s'agit d'un réel engagement d'une banque
qui se porte garante en cas de défaut de paiement de l'acheteur. Pas ici !

a. charkaoui

4

Logistique : Approvisionnement et Transport

La Remise Documentaire

La banque présentatrice :
C'est la banque à l'étranger chargée de l'encaissement qui effectue la
présentation des documents à l'acheteur et ne les remettra que si elle
reçoitle règlement ou une traite, conformément aux instructions reçues
de la banque remettante.

Le tiré :
c'est celui à qui doit être faite la traite selon l'ordre d'encaissement. Il
s'agit de l'importateur.

5

Modes de Paiement à l’International

Logistique : Approvisionnement et Transport

Modes de Paiement à l’International

5. La Banque Correspondante livrera les
documents contrepaiement de
l’importateur ou l’ acceptation de l’effet.

Logistique : Approvisionnement et Transport

Modes de Paiement à l’International

Modes de Paiement à l’International

Logistique : Approvisionnement et Transport

a. charkaoui

Banque
Correspondante

Importateur

a. charkaoui

a. charkaoui

a. charkaoui

La Remise Documentaire

Contrat CommercialApprovisionnement et Transport

-Marrakech-

Modes de Paiement à l’International

Logistique : Approvisionnement et Transport

Institut des Hautes Etudes de Management

La Remise Documentaire
Les avantages de la remise documentaire sont les suivants :

L'acheteur ne pourra pas retirer la marchandise si des documents
nécessaires au dédouanement ou à la remise de la marchandise par letransporteur (Connaissement en cas de transport maritime) sont inclus
dans la remise documentaire sans avoir préalablement réglé à sa banque
le montant de la remise documentaire.
La procédure est plus souple que le crédit documentaire sur le plan des
documents et des dates
Le coût est faible
Il s'agit d'un mode de paiement souple et moins onéreux qu'un crédit
documentaire

a. charkaoui

6

1...
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