La féodalité
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Sujet : qu’est ce que la féodalité ?La féodalité se situe entre le IXe et XIIIe siècle. Le lien féodo-vassalique regroupait deux caractères : la vassalité et la seigneurie. A l’origine, se placent les princes territoriaux qui au Xe siècle, de représentant étaient devenus des détenteurs du pouvoir public. La décomposition du territoire et la parcellisation du pouvoir se répandent à peu près par tout, sauf en Normandie et en Flandre.
Selon F. L. Ganshof, la féodalité est « un ensemble d’institutions créant et régissant des obligations d’obéissance et de service principalement militaire de la part d’un homme libre dit vassal, envers un homme libre dit seigneur et des obligations de protection et d’entretien de la part du seigneur à l’égard du vassal. L’obligation d’entretien ayant le plus souvent pour effet la concession par le seigneur au vassal d’un bien dit fief. Celui-ci constitue la pièce maîtresse la plus remarquable dans la hiérarchie des droits sur la terre que comporte ce type de société ».
Les problèmes soulevés ici, sont de savoir quelles sont les obligations juridiques des parties ? Quels types de contrats opèrent les parties ? Quelle est la forme du contrat ?
Nous consacrerons dans un premier temps à la vassalité, puis dans un second temps au bénéfice, dans lequel le seigneur concédait à un vassal un fief contre certains services. I) Le lien vassalique
La vassalité résulte d’un contrat par lequel le vassal devient dépendant du seigneur (A), dans lequel il existe des obligations réciproques entre les parties (B). A- Le contrat vassalique
Le contrat vassalique est un contrat synallagmatique qui crée des obligations réciproques entres les parties. Ce contrat s’est développé à l’époque des mérovingiens par laquelle des vassi se recondamnaient à des seniores pour avoir leur protection. La forme du contrat est orale car dans cette société l’écrit est peu développé mais la mémoire est très fidèle et l’on cherche à la frapper par des rites