La force normative en droit

I. DU THÈME DE “LA FORCE NORMATIVE”Ce thème est sous-tendu par un curieux paradoxe : à la fois évocateur et familier pour les juristes du temps présent, il s’avère pourtant totalement inexploré en tant que tel par la doctrine. Comme s’il nommait une réalité que chacun perçoit intuitivement et invitait à lui donner corps technique et consistance conceptuelle.- Un thème familier. Un rapide survol du sommaire suffit à convaincre que c’est manifestement un thème qui “parle” aux juristes et ce, quelle que soit leur spécialité et leurs centres d’intérêts. Et à observer l’originalité des propositions, que ce soit dans leur intitulé ou dans leur problématique, c’est également un thème qui semble appeler une certaine audace.Mais qu’on ne s’y trompe pas : ce n’est pas parce que c’est un sujet que l’on “sent” intuitivement et sur lequel personne n’a demandé d’éclaircissement préalable pour faire sa proposition de contribution, que pour autant tous les juristes entendent la même chose par cette expression de “force normative”. Au contraire, on peut d’ores et déjà le pressentir, mais il faudra attendre la réunion de toutes les contributions, et le temps de leur synthèse, pour le vérifier, chacun en a une compréhension qui lui est propre, dans son domaine et sur son sujet.- Un thème inexploré. Bien que ce thème soit évocateur, et c’est là que réside le paradoxe qui l’anime, il n’a jamais fait, en lui-même, l’objet de recherches doctrinales. Ainsi, l’expression “force normative” n’apparaît dans aucun intitulé d’ouvrage en langue française, ni dans les banques de données générales et de doctrine juridique. Aucun ouvrage collectif, essai ou colloque, ni aucune thèse ne lui a été consacré et aucun article n’a pour objet l’approfondissement de ce thème de la “force normative”. En revanche, lorsqu’on entre, dans ces mêmes banques de données, les expressions “force du droit” ou “force de la règle de droit”, on obtient des références en nombre sur la force