La garde de la chose

" Le progres est le mode de l'homme" selon Victor Hugo dans son ouvrage Les misérables . Grand observateur de son époque il a vu naitre l’industrialisation et le machinisme cours du XIXe siècle entrainant richesse et la prospérité économique en Europe. Mais le progrés technique n'a pas été sans conséquence lourde pour l'homme

puisque un nouveau phénomène est apparue : la multiplication des dommages provoqués par une chose inanimée. Cela a posé le problème de la faute ; la chose ne peut pas commettre de faute, alors à qui reviendrait cette faute ? Pour passer outre cette difficulté, il a fallu faire reposer l’indemnisation des victimes sur un principe autre que celui de la simple faute qui repose sur la faute personnelle d'un individu. Par nécéssité sociale, les juristes français se sont donc mis à l'ouvrage. La jurisprudence, dans un arrêt du 18 juin 1893 dit " Teffaine" a consacré la notion de responsabilité civile du fait des choses, en la fondant sur ce fameux article 1384 alinéa 1 qui dispose qu' " on est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde". Par ailleurs, la notion de chose est très large, cela peut être toute chose meuble ou immeuble, sont exclus les animaux et les bâtiment tombant en ruine posé respectivment à l'article 1835 et 1836 du Code civil.

Le législateur ne sera pas insensible à cette création jurisprudentielle, il remarquera son opportunité, et une loi du 28 avril 1898 interviendra pour réglementer les accidents du travail et en faire un régime spécial. Mais il faudra attendre l'arret dit " Jand'heur " du 13 février 1930 pour voir l'élaboration d'un principe général de la responsabilité du fait des choses obligeant le grdien à indemniser la victime sans qu'elle ai a prouver quoi que ce soit. On abandonne alors toute référence à des éléments subjectifs