La jurisprudence

5458 mots 22 pages
Chapitre 2 : Le raisonnement juridique.

Section1: les méthodes du raisonnement juridique.
I) Méthodes inductive et déductive.

II) Les procédés de logique du raisonnement juridique.

III) L’argumentation juridique.

Section 2 : L’interprétation du texte juridique.

I) Les méthodes d’interprétation intrinsèque.
A) L’interprétation littérale.
B) La recherche de l’intention de l’auteur du texte.
C) Les procédés logiques d’interprétation. 1) L’interprétation extensive. 2) l’interprétation stricte.

II) Les méthodes d’interprétation extrinsèque.
A) L’interprétation systémique.
B) L’interprétation évolutive ou historique.

Conclusion

Chapitre 2 : Le raisonnement juridique.

Raisonnement qui a toujours pour objet de confronter une situation de faits à des règles de droit en vue de dégager une solution juridique adéquate. On doit donc rechercher comment passer d’une situation de faits déterminés à la règle de droit. Ou de la règle de droit à des situations de faits qui lui sont soumises. Va et viens continuel entre le droit et les faits.
Ce serait l’idée selon laquelle une solution déterminée existerai pour chaque situation. Il suffirait d’appliquer mécaniquement la règle de droit prévu. Il existe une grande diversité des faits, des comportements humains et sociaux, donc il est impossible de prévoir une règle particulière pour chaque cas. On sait également qu’une même situation de faits px donner lieu a plusieurs qualifications juridiques distinctes et qu’une même situation et une même qualification px donner lieu à même application de plusieurs régimes juridiques différents.
Alors on va utiliser un raisonnement dit juridique dont le but n’est pas de présenter la même rigueur formelle qu’un raisonnement mathématique, il s’agit de régir toute une diversité de situation humaine et sociale concrète.
Il convient néanmoins d’avoir un minimum de rigueur parce que la sécurité

en relation

  • La jurisprudence
    1317 mots | 6 pages
  • La jurisprudence
    1993 mots | 8 pages
  • La jurisprudence
    3943 mots | 16 pages
  • La jurisprudence
    2296 mots | 10 pages
  • jurisprudence
    630 mots | 3 pages
  • Jurisprudence
    557 mots | 3 pages
  • Jurisprudence
    1251 mots | 6 pages
  • la jurisprudence
    461 mots | 2 pages
  • Jurisprudence
    2359 mots | 10 pages
  • Jurisprudence
    2135 mots | 9 pages