La jurisprudence

1317 mots 6 pages
La jurisprudence

« L’expérience de chacun est le trésor de tous » Gérald De Nerval Le mot jurisprudence vient du latin juris prudencia qui veut dire science du droit. La jurisprudence est une source informelle du droit qui désigne l’ensemble des décisions de justice prise par tout type de cour sur une certaine période, relatives à une question de droit donnée. C’est une habitude des tribunaux de juger d’un problème de droit de la même manière. Cette habitude est susceptible de faire naitre une règle de droit. Dans le sens ancien, la jurisprudence était la science du droit et les écrits des professionnels du doit, notre doctrine actuelle. Ce sens était plus conforme à son étymologie qu’il ne l’est aujourd’hui. N’y a-t-il que des avantages à un revirement de jurisprudence et a sa rétroactivité ? Dans une première partie, nous verrons la rétroactivité des revirements de jurisprudence et dans une seconde partie, nous verrons les conséquences d’un revirement de jurisprudence.

I- La rétroactivité du revirement de jurisprudence
Avant de parler rétroactivité, il faut tout d’abord savoir ce qu’est un revirement de jurisprudence et ensuite, on peut parler de son effet rétroactif.

A. Qu’est ce qu'un revirement de jurisprudence ?
La notion de temps dans la définition de la jurisprudence met en évidence son importance dans la formation et l’évolution de la jurisprudence. Des fois le temps permet des consolider une solution trouvée par les tribunaux (on parle de jurisprudence constante: elle est alors appliquée systématiquement aux cas similaires). Mais le temps permet aussi de contester la solution constante. La jurisprudence constante reste tout de même peu présente dans le système français car le juge n’es pas tenu au précédent, il n’est pas obligé de se baser sur une décision antérieure. La règle jurisprudentielle peut être modifiée par le juge par un revirement de jurisprudence car il a le devoir d’adapter la jurisprudence aux évolutions

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