La Jurisprudence

Définitions :

Sens 1: L'ensemble des décisions de justices rendues pendant une certaine période soit dans une matière, soit sans une branche du droit, soit dans l'ensemble du droit.
Sens 3 : La personnification de l'action des tribunaux
Dans un sens plus large, la jurisprudence est la science du droit (juris prudentia)

Cadre général

Aux termes de l'art 4, le juge est obligé de juger, sous peine de commettre un déni de justice
Aux terme de l'art 5, il ne peux pas légiférer, prendre la place du législateur ou rendre des arrêts de règlements → le cas qu'il tranche ne peux pas le rendre commun au d'autres Aux termes de l'art 1351, l'autorité de la chose jugée est relative, autrement dit une décision ne tranche qu'un litige particulier → la présomption que ce que le juge a dit est vrai, vérité que la loi impose. Elle est relative parce qu'elle ne vaut qu'entre les parties d'un litige donné.

Question de la jurisprudence :
Comment peut-il exister un droit jurisprudentiel dans notre système où chaque affaire apparaît, en théorie, comme un cas particulier ?
Pourquoi étudier la jurisprudence pour savoir ce qu'est le droit, la réponse du droit à une question particulière ? Comment l'étudier ?

I ) La formation de la jurisprudence

Comment se forme la jurisprudence ?

A ) L'indifférence du précédent dans le système françcais

Le précédent n'a pas de force obligatoire : ce que le juge à jugé hier pourra être jugé autrement aujourd'hui.
Comparaison avec le système anglais : construit sur le mythe de l'existence d'une coutume non écrite antérieur à la conquête → le juge doit appliquer la coutume à son jugement : cette coutume s'impose au juge donc une fois qu'il l'a découvert, on ne peux pas la modifier. Le droit n'étant pas créé par le juge, il ne peut pas le modifier → la coutume s'appliquera de la même manière à tous les litiges identiques. Pour modifier le jugement, le juge anglais doit faire des distinctions.

La force du précédent en système