La justice criminelle à rome
L’histoire romaine est très longue (XII siècles) elle commence en - 753 et l’Empire romain d’occident s’écroule en 476 après JC. Sur une si longue période le droit a changé et l’organisation judiciaire n’est pas la même, ainsi que la procédure.
Cependant, ce qui est assez caractéristique du droit romain c’est qu’il se sépare vite de la religion. Il s’affranchit tôt de ses origines religieuses. On le voit dans la terminologie utilisée par les romains puisqu’ils distinguent le Fas, ce qui est posé par la religion, et le jus, les règles de la société, le droit laïcisé et indépendant de la religion.
C’est pour cela que la loi des douze tables n’est pas dictée par un dieu aux romains.
Dés l’origine le droit pénal va se diviser, se présenter sous deux formes : le droit pénal public et le droit pénal privé : delicta publica / delicta privata.
Pour les délits publics, ce sont les infractions les plus graves. Ce sont des crimes et délits pour lesquels la communauté est atteinte en raison de leur gravité.
Parmi ces delicta publica, il y a les crimes politiques, mais aussi les crimes contre les personnes et les biens lorsqu’ils sont graves. Ce sont par exemple toutes les catégories d’homicide, de violence grave, les incendies, mais aussi les vols aggravés. Ces délits publics sont poursuivis par la justice publique, d’office par les juges.
Pour les délits privés, même si ce sont des infractions, elle sont moins graves. Il s’agit d’atteintes aux biens, de vols simples de dégradations de biens ou des atteintes légères aux personnes (injures…). Il appartient alors à la victime de poursuivre en justice ; il n’y aura pas d’intervention d’office du juge.
Cette distinction va se maintenir presque jusque la fin de l’Empire romain, mais avec une certaine évolution qui tend à élargir la notion de delicta publica.
Par exemple, pour les vols, on va déterminer toutes les circonstances aggravantes qui font que le vol devient un délit