la justice sous l'ancien régime

Pages: 8 (1951 mots) Publié le: 30 novembre 2014
Comment faire justice en France à l'époque moderne?



Introduction :
Sous l'ancien Régime (c'est à dire du XVIe au XVIIIe siècle, de la fin du Moyen Age à la Révolution française de 1789 , la justice reste un des points les plus importants de l'organisation du pays.
"Faire justice" : trancher les litiges entre les sujets, et en punissant les coupables. Peut-être une justiceinstitutionnelle ou une infrajustice. Pendant, l'époque moderne, c'est-à-dire l'ancien régime, le roi est le seul à être souverain.
Il s'est en effet subordonné dès le Moyen Age les justices particulières. Rendre la justice pdt l'époque moderne reste très complexe car différentes formes de justices se croisent, et parfois s'opposent. Cependant, malgré une impression de confusion, la justice est globalementqd même rendue.
Comment s'organise la justice sous l'ancien Régime ?
Toute la justice émane du roi, il contrôle totalement la justice retenue (celle qu'il exerce) et la justice déléguée (la justice qu'il est obligé de déléguer à ses sujets car il ne peut rendre en personne la justice partout). Mais des formes de justices non gérées par le roi existent aussi, c'est les justices seigneuriales,municipales ou ecclésiastiques. Il existe d'autres façons de rendre la justice, c'est le cas de l'infrajustice qui persiste à cause des dysfonctionnements des autres justices.



I Justice retenue et déléguée :


1) La justice retenue est celle rendue directement par le roi. C'était un instrument de propagande royale puisqu'elle cristallisait dans l'imagerie populaire la figure duroi-justicier, or un roi qui rend la justice reflète un pouvoir monarchique solide, fort et bien établi.. Aucune autorité, surtout judiciaire, sera forte contre le pouvoir souverain du Roi. En effet, ss l'ancien Reg : pas de séparat° des pvs ni de souveraineté populaire. Le roi peut intervenir à n'importe quel moment ds le processus judiciaire.
Cela passe aussi par le Conseil du Roi, qui touche àl'essence même de la monarchie. En effet les arrets du Conseil sont en fait des actes royaux. Le conseil devient petit à petit l'organe suprême de décis° judiciaire. Le conseil du roi agit avec 2 modes d'act° l'évocat° (changer l'affaire de juge) et la cassat° (examen de l'ensemble de la procédure fondé autour de l'erreur judiciaire).
Rend la justice retenue par les lettres, nott les lettres de cachet,qui à partir du XVII deviennent associés à un ordre arbitraire visant à l'incarsérat°, l'élargissement ou l'éloignement d'une personne. Ce n'est pas un jugement mais une façon de court-circuiter la justice ordinaire en faisant arrêter ou incarserer des personnes.

Exemple : 1588 : pdt les guerres de religion, alors que le roi Henri III essaie d'apaiser les tensions entre cathos et prot, desfamilles d'ultra-cathos s'en indignent, comme la famille de Guise. Ainsi, le roi fera assassiner le duc de Guise à Blois sans procès judiciaire pour faciliter son action. Mais les juristes approuvent car a désobéit au roi et à la loi.
→ la justice retenue n'est pas vue comme arbitraire, c'est le pv du roi ds une monarchie absolue.

2) La justice déléguée
Mais, le roi ne pouvant exercerpersonnellement la justice sur toute l'étendue du royaume, il fut rapidement obligé de la déléguer. La justice déléguée, est donc rendue au nom du roi par des juges nommés par lui, qui sont ses officiers.
Tout d’abord, le Chancelier est le 2nd officier de la couronne, il est le chef de l'administration de la justice, et de tous les conseils du roi. Il représente aussi la continuité monarchique
Il y aau sommet les "cours souveraines" ( i.e. les parlements), formées dans chaque province de conseillers de la Cour royale qui disposent d’attributions politiques, judiciaires et administratives. Ensuite, les tribunaux présidiaux, créées pour renforcer l'armature judiciaire du royaume et alléger le travail du Parlement, qui jugent en matière civile en appel et en dernière instance. Puis les...
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