La justice a-t-elle était et est-elle encore un pouvoir ?

Pages: 7 (4000 mots) Publié le: 18 mars 2015


Gérard Cornu défini la justice selon quatre sens, que son la justice idéale « ce qui est idéalement juste », la justice positive « ce qui est positivement juste », la justice fonctionnelle, soit « la fonction juridictionnelle », et enfin la justice au sens organique, soit « l'ensemble des tribunaux et de l'organisation judiciaire (..). Seul les deux dernier sens pourrait être utilisés pourcette dissertation.
Car, en effet, le mot justice pris dans son sens le plus ancien vient de « justicia », la famille en latin. Cette origine du mot « justice » s'explique par un fait anthropologique simple, qui veut que le premier lieu du jugement soit la famille, qui agissant comme une micro société réprime et régule l'ordre entre ses membres. Avant en France le chef de famille que l'on nomméle « pater familias « , était l'autorité familiale faite homme, c'est lui qui prenait les décisions importantes pour les autres membres de la famille. Cependant, la justice du père de famille n'était pas toujours juste et bonne. D'après ce sens, la justice serait donc avant tout fonctionnelle, au sens d'agir. Bien qu'heureusement de tout temps l'Homme ait aspiré à se rapprocher d'une « bonnejustice », en témoigne les différentes doctrines religieuses sur le sujet et l'évolution de la justice. C'est pourquoi il paraît important d'ajouter au caractère fonctionnelle de la justice la définition positive la justice aux sens de : « Ce qui est positivement juste ; ce a quoi chacun peut légitimement prétendre (en vertu du Droit) ; en ce sens la justice consiste à rendre à chacun le sien (suumcuique tribuere) et demander justice signifie réclamer son dû, son droit » (Gérard Cornu vocabulaire juridique - 9ème édition - page 590). Or, la justice prise en ce sens pourrai être encore être injuste si le Droit est appliqué injustement sans «idéale de justice. C'est pour quoi la définition de la justice comme idéale doit également être retenue ici comme étant « conforme aux exigence de l'équitéet de la raison » en ce sens la justice est une « vertu ». C'est donc dans ce cadre que la justice doit pouvoir exercer son Pouvoir.
Afin de savoir si la justice est encore un pouvoir il faut déterminer ce qu'est le pouvoir.Le pouvoir est définit dans un sens général comme une possibilité d'agir, entendu comme le fait de « disposer de moyens naturels ou occasionnels qui permettent une action »(Le Petit Robert édition 2013). Pour agir le pouvoir doit avoir la capacité de disposer de ses moyens d'action. Un pouvoir qui ne dispose pas de suffisamment d'indépendance, de force et d'influer pour agir n'est qu'une autorité. La liberté d'agir du pouvoir ce mesure dans son degrés d'indépendance, cette indépendance est un moyen qui permet au pouvoir d'agir. En ce qui concerne le pouvoir de lajustice l'indépendance doit être prise considération au niveau de l'organe juridictionnel et de la personne du juge. Un organe publique est indépendant lorsque son statut lui « assure la possibilité de prendre ses décisions en toute liberté et à l’abri de toutes instructions et pressions » (Gérard Cornu vocabulaire juridique - 9ème édition - page 534). Quant à l'indépendance du juge elle pourra êtreavérée si il « exerce seul et en toute liberté les pouvoirs qui lui sont conféraient » (Gérard Cornu vocabulaire juridique - 9ème édition - page 534). Si l'indépendance est importante au pouvoir, la force l'est tout autant. En effet, la liberté d'agir aussi vaste soit-elle, ne saurait empêcher des menaces ou des pressions. La justice doit donc être suffisamment forte pour être qualifié de« Pouvoir ». La force peut être présenté sous deux angles : comme une résistance face aux autres pouvoirs et comme la force de la chose jugée, qui est « l'efficacité particulière qu'a une décision de justice (…) lorsqu 'elle est exécutoire » (Gérard Cornu vocabulaire juridique - 9ème édition - page 466). Enfin, un dernier élément peu être pris en considération ici dans les critères de l'intensité du...
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