Dissertation

La loi à Rome au V éme siécle.

Depuis la chute de la monarchie, le droit romain a radicalement changé avec l'avénement de la République donnant lieu à un profond bouleversement des institutions. L'histoire externe du Droit romain peut se diviser en quatre périodes : la première s'étend de la fondation de Rome, à la promulgation des Douze Tables la seconde, depuis la promulgation des Douze Tables jusqu'à ; la troisième, depuis Cicéron jusqu'à Alexandre Sévère; la quatrième finit à Justinien. Le droit à Rome au V éme siécle est encore peu distingué de la religion. C’est un droit qui est formaliste. La coutume englobe une place importante et ce n’est que progressivement que la loi écrite s’impose à Rome. La coutume est la source principale du droit à Rome. Il s’agit principalement des coutumes qui sont internes aux droits familiaux (gentes). Progressivement, un droit coutumier propre à la cité s’est développé. On connaît ce droit coutumier de façon indirecte. La loi des XII tables est l’écriture des coutumes. La loi du latin lex désigne deux réalités. Cela désigne des closes insérées par un particulier dans un contrat et désigne aussi l’acte émanant des autorités publiques. On parle des leges publicae qui sont les lois publiques. La loi a été une technique d’élaboration du droit assez peu utilisé à Rome. Il y a eu 800 lois pour 500 ans. Une autre particularité est que la loi concerne le droit privé. La loi permettait souvent de régler un conflit qui opposait patriciens et plébéiens dans la cité. La loi n’a pas également la même valeur qu’à Athènes. En effet, cette différence se retrouve sur la procédure qui menait à l’élaboration de la loi. La loi à Rome était en général votée par les comices centuriates. Il serait alors intéressant de se demander en quoi la loi à Rome a connue de nombreuses évolutions sous la République romaine ? Pour se faire, sera étudié d'une part le caractère coutumier de la loi à Rome au V éme siécle av JC (I) et d'autres