1789 : tous les auteurs considère que cette date est une rupture on passe de droit constitutionnel coutumier à un droit constitutionnel écrit. Autre transformation on a une période de stabilité et on passe à une période d’instabilité.
Ce qu’on entend par constitution, une constitution écrite avec séparation des pouvoirs. Avant 1789 il existait des lois fondamentales du royaume qui fixé le contenu de la répartition du pourvoir, notamment la transmission de la couronne. C’est donc une monarchie héréditaire ( succession de père en fils). C’est le fils ainé qui succède le roi, sauf si il décède. L’autre règle c’est succession de male en male ( argument coutumière qui met les femmes a l’écart). Ce régime est inspiré du droit catholique.

La règle de l’indivisibilité consiste a ce qu’il y est qu’un seul héritier.
Ces lois fondamentales ont trois caractère : * Elles sont coutumière, c'est-à-dire non écrite. * Elles sont sans hiérarchie * Elles sont sans moyen de contrôle ( sans compromis, aucune négociation)
Ces règles qui sont toujours présente en 1789 rendent les réformes impossibles. La révision des lois fondamentales sont donc impossible car il n’y a aucun moyen de compromis. Diviser en 3 ordres : La noblesse qui ne paye pas d’impôt et en plus il touche des revenus fiscaux, Le clergé qui lui non plus de paye pas d’impôt sous prétexte que le clergé est pauvre et que l’argent doit servir à l’église, de plus ils reçoivent des impôt appelé la dime. Le 3éme ordre dit « le tiers Etat » qui lui paye des impôt et qui ne touche rien en retour. C’est donc un système injuste et qui rencontre beaucoup de problème. Cette réforme fiscale est impossible car le parlement est contraire a la coutume, de plus le parlement est composé des deux premier ordre donc il n’y a pas de changement possible pour l’impôt.
C’est un système de pensé, c’est une doctrine qui apparait vers 1600 notamment avec un auteur Hollandais Grosus. Il considère que naturellement il y a