La période napéolienne

1896 mots 8 pages
CHAPITRE 2 : LA PERIODE NAPOLEONIENNE
SECTION 1 : LA CONSTITUTION DU 22 FRIMAIRE AN VIII ( 13 DECEMBRE 1799 )
Le coup d'état du 18 brumaire résume a lui tt seul l'ambiguïté du Césarisme qui bientôt animera l'esprit des institutions : l'objectif est de donner des moyens d'actions à l'exécutif tout en sauvegardant les apparence puisque est proclamé le souhait de restaurer la République. Si en 1789 la France aspirait au changement, en 1799 elle attend une stabilisation. Les Français attendent une sorte de roi de la révolution, un homme qui puisse garantir les acquis révolutionnaires tout en lui apportant la paix.
La loi instaurant le Consulat provisoire centralise le pouvoir exécutif entre les mains de trois membres et elle soumet un pouvoir législatif faible à un exécutif tout puissant. C'est un texte qui préfigure la nouvelle constitution , il l'annonce .. ces trois hommes qui sont des consuls sont Sieyes, Ducos et Bonaparte.
Le corps législatif est remplacé par deux commissions de 25 représentants chargés de travailler sur une nvelle constitution mais chacun sait que la nouvelle constitution sera l'œuvre conjointe de Sieyes ( l'inspirateur ) et de Bonaparte qui aménage certaines dispositions de façon à utiliser la démocratie en vu de fonder son pouvoir personnel.
Deux Sénatus-consultes ( ce sont es textes ) viendront plus tard consacrer les transformation du régime : le premier date du 16 thermidor an X ( 4 aout 1802 ). Il établie le Consulat viager. le deuxième date du l28 floréal an XII ( 18 mais 1804 ). Il fonde l'empire.
Ces deux textes organiques sont de véritables constitution et parce qu'elles viennent compléter les dispositions constitutionnelle de l'an VIII ; ces textes forment un même bloc constitutionnel. Seulement entre le Consulat et l'Empire la nature du régime s'est transformé tant en droit qu'en pratique. L'apparente continuité constitutionnelle cache une évolution vers une véritable monarchie héréditaire.
§1. Le système institutionnels.

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