La période napéolienne

1896 mots 8 pages
CHAPITRE 2 : LA PERIODE NAPOLEONIENNE
SECTION 1 : LA CONSTITUTION DU 22 FRIMAIRE AN VIII ( 13 DECEMBRE 1799 )
Le coup d'état du 18 brumaire résume a lui tt seul l'ambiguïté du Césarisme qui bientôt animera l'esprit des institutions : l'objectif est de donner des moyens d'actions à l'exécutif tout en sauvegardant les apparence puisque est proclamé le souhait de restaurer la République. Si en 1789 la France aspirait au changement, en 1799 elle attend une stabilisation. Les Français attendent une sorte de roi de la révolution, un homme qui puisse garantir les acquis révolutionnaires tout en lui apportant la paix.
La loi instaurant le Consulat provisoire centralise le pouvoir exécutif entre les mains de trois membres et elle soumet un pouvoir législatif faible à un exécutif tout puissant. C'est un texte qui préfigure la nouvelle constitution , il l'annonce .. ces trois hommes qui sont des consuls sont Sieyes, Ducos et Bonaparte.
Le corps législatif est remplacé par deux commissions de 25 représentants chargés de travailler sur une nvelle constitution mais chacun sait que la nouvelle constitution sera l'œuvre conjointe de Sieyes ( l'inspirateur ) et de Bonaparte qui aménage certaines dispositions de façon à utiliser la démocratie en vu de fonder son pouvoir personnel.
Deux Sénatus-consultes ( ce sont es textes ) viendront plus tard consacrer les transformation du régime : le premier date du 16 thermidor an X ( 4 aout 1802 ). Il établie le Consulat viager. le deuxième date du l28 floréal an XII ( 18 mais 1804 ). Il fonde l'empire.
Ces deux textes organiques sont de véritables constitution et parce qu'elles viennent compléter les dispositions constitutionnelle de l'an VIII ; ces textes forment un même bloc constitutionnel. Seulement entre le Consulat et l'Empire la nature du régime s'est transformé tant en droit qu'en pratique. L'apparente continuité constitutionnelle cache une évolution vers une véritable monarchie héréditaire.
§1. Le système institutionnels.

en relation

  • Le serment du jeu de paume
    806 mots | 4 pages
  • Fiche de lecture aghulon
    2232 mots | 9 pages
  • Expos Bonaparte
    695 mots | 3 pages
  • La france au xixème siècle
    4931 mots | 20 pages
  • Cours histoire du droit
    19399 mots | 78 pages
  • Parlementarisme iiième et ivème république
    2092 mots | 9 pages
  • Décret de la Convention Nationale
    486 mots | 2 pages
  • Cours de droit de la vème république
    965 mots | 4 pages
  • Intro
    1086 mots | 5 pages
  • La vième dans le temps
    14158 mots | 57 pages
  • 1
    1152 mots | 5 pages
  • Le parlementarisme en france
    966 mots | 4 pages
  • Histoire du droit
    11113 mots | 45 pages
  • Selon vous, qu'est ce qu'une bonne constitution?
    3110 mots | 13 pages
  • La commune
    397 mots | 2 pages