La république romaine

Pages: 49 (12112 mots) Publié le: 7 février 2012
La République romaine

Comme la plupart des cités-États de l'époque (Athènes, Carthage,...), elle se dote d'un gouvernement aristocratique ou oligarchique, autrement dit dominé par une minorité de privilégiés.

SPQR

La République romaine se définit non comme un État territorial mais comme une institution ayant à sa tête le Sénat et le peuple romain représenté par les Comices. C'est ce quiressort des quatre lettres qui s'affichent partout avec fierté : SPQR, ce qui veut dire Senatus populusque romanus (Le Sénat et le peuple romain).

Les institutions républicaines se stabilisent peu à peu au prix de nombreux conflits qui opposent la plèbe aux patriciens et à leurs clients.

I. Les assemblées populaires

Les comices curiates

A la base, il y a toujours les Comices curiatesqui votent la lex curiata de imperio qui octroie l’imperium aux magistrats supérieurs, élus par les comices centuriates. ce qui est une formalité essentielle. Sur le plan juridique, les comices curiates autorisent l'arrogatio : l'adoption d'une personne par un chef de famille pour éviter que le nom de sa famille ne disparaisse

Les comices centuriates

L’organisation censitaire :
Le peupleromain est réparti en cinq classes censitaires, répartition établie selon le niveau de fortune. L'évaluation de la fortune se fait sur les biens fonciers. On remarque aussi que le cens des deux premières classes correspond à la fortune d'un petit propriétaire. Ces classes censitaires comprennent chacune un nombre inégale de centuries (=unité de vote et cadre de répartition militaire et fiscal).Chaque centurie fournit un nombre uniforme de soldats alors qu’elles ne comptent pas un nombre identique de citoyens (poids de la conscription + lourd sur les citoyens riches)
La 1ère classe = 80 centuries
Les 2ème, 3ème, 4ème classes comptent 20 centuries chacune.
La 5ème classe = 30 centuries
+ 18 centuries de chevaliers
+ 5 centuries hors classe (ouvriers, musiciens et proletarii)
=> 193centuries (183 après la réforme du II s)

Conséquence sur le vote :
La majorité des suffrages à l’intérieur des centuries constitue le vote de la centurie.
L’opinion de l’Assemblée est celle qu’exprime la majorité des centuries (97). Mais on commence à faire voter en premier les centuries de chevaliers et de la 1er classe (80+18=98). Le vote est arrêtée dès que la majorité absolue est atteinte.=> fonctionnement en apparence démocratique mais son fonctionnement ne l’est pas.

Les attributions :
¤ Les comices centuriates élisent les magistrats supérieurs : consuls, préteurs, censeurs et tribuns à pouvoir consulaire
¤ elles votent les lois mais n'ont ni l'initiative ni la possibilité d'amendement. Dès la fin du IIIe siècle, elles perdent cette prérogative au profit des comices tributes.Elles votent la guerre et participent à la conclusion des traités.
¤ Elle est une juridiction criminelle de 1ère instance pour les crimes politiques punis de mort : la provocatio ad populum (appel au peuple) protège tout citoyen contre la sentence d’une magistrat.

Les comices tributes

Cadre de répartition : la tribu = circonscription territoriale limitée au périmètre urbain de Rome (4) .Avec conquêtes italiennes, créations de 31 tribus rurales (en 241 AV JC)
La nature juridique des comices tributes est variable selon le magistrat qui la convoque :

- Par un magistrat supérieur :
¤ Elle rassemble la totalité du populus romanus
¤ Elle élit les magistrats inférieurs, questeurs et édiles curules
¤ Elle vote les projets de loi proposés par le magistrat supérieur

- Par letribun de la plèbe :
¤ Elle représente la plèbe (contre pouvoir au patriciat)
¤ Elle tient des conciles de la plèbe
¤ Elle élit ses magistrats édiles et tribuns de la plèbe
¤ Elle vote les projets de loi proposés par les tribuns (plebis scita = plébiscite).
Au milieu du II s = grande source législative et réformatrice de la Cité

La répartition des citoyens entre les tribus est réalisée par...
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