La société feodo seigneuriale

Pages: 17 (4097 mots) Publié le: 7 février 2010
Histoire des institutions
Chapitre 1 : La société féodo-féodale.
Introduction générale.
Définitions. Du verbe instituer : établir/disposer. Apparu vers 1190 pour désigner une chose établie à long terme.
Définition par critère de distinctions : juriste Duxx Maurice Maurious.
« Les constitutions sont des institutions créées par la coutume, pouvant prendre plusieurs formes. »Cela peut être un moyen de la technique juridique. C'est-à-dire un instrument juridique au service de la collectivité.
Les institutions sont des organisations créées par une loi positive ou par la coutume, elle possède une autonomie dans l’accomplissement de ses fonctions. Elle est fondée sur un critère de détermination :
Une mission à accomplir
Personnes affectées à cette tâcheLes institutions sont faîtes pour durer
Perspective générale. (en France)
Avant le 9e siècle, le territoire est marqué par deux mouvements.
L’empire romain. La Gaulle était devenue romaine. Elle a connu la culture latine, les institutions romaines et le droit romain. Rome a légué au monde un droit public et privé d’une grande technicité. Le droit tire sa sourced’institutions romaines.
A la fois théoricien et praticien du droit, les juristes consuls romains ont commencés les textes, tirés toutes les conséquences possibles et rédigées des ouvrages/traités juridiques. Ce travail a commencé sous la réplique et s’est poursuivie sous l’empire romain, de l’Ecosse à l’Egypte vers la fin du IVe siècle. Cet empire est un état structuré avec à sa tête un empereurdoté du pouvoir absolu. Il possède une administration organisée couvrant tout le territoire. L’édit de Caracalla en 212 a permit de donner l’accessibilité à la citoyenneté romaine. A partir de là, le droit romain devient le droit commun du territoire.
La fin du IVe siècle et ses évolutions.
-Les pouvoirs de l’empereur deviennent les sources premières et fondamentales du droit et de lajustice.
-L’empereur Constantin se convertit à la religion chrétienne (312). L’édit de Milan (313), l’empereur autorise l’exercice du culte chrétien sur le territoire.
-En 380, la religion chrétienne devient la religion première.
-A l’ouest, on parle latin, à l’est on parle le grec. Il y donc 2 langues, 2 orients, 2capitales (Rome et Constantinople) et donc 2 empereurs.
-En 476, la partieoccidentale de l’empire romain a disparu à cause des barbares. Il ne reste que l’empire romain d’orient qui deviendra l’empire byzantin (1453)
-Au 6e siècle, un empereur décisif tente de récupérer l’empire perdu. C’est alors un travail de compilation du droit romain fait par l’empereur Justinien.
Le royaume des francs. (L’empire disparaît en 476) Mouvements de populations : les grandesinvasions. Le peuple germain antre dans l’empire au IVe et Ve siècle.
Cf. Document 1.
Conquête de la Gaulle. Clovis se convertit au christianisme et s’allit donc avec l’église. De là, naît la dynastie des mérovingiens jusqu’en 751.
Le moyen âge en deux temps : L’époque francs (haut moyen âge fin Ve siècle jusqu’à fin Ixe siècle)
Bas moyen âge. (Xe sièclejusqu’en XVe siècle)
Le haut moyen âge est marqué par un recul net de la civilisation. La culture antique disparaît. Néanmoins la royauté de France est dirigée par les mérovingiens. La culture disparaît grâce à une élection, celle de la descendance de Clovis. Dans le 1ere partie du 8e siècle, un serviteur du roi mérovingien, acquiert des prérogatives importantes. Il exerce véritablement le pouvoirà la place du roi. En 751, Pépin le Bref destitue le dernier roi mérovingien et se fait nommer roi à sa place. Il y a tout de même une élection même s’il y a un problème de légitimé. (Il n’est pas de la descendance de Clovis)
Il se fait sacrer roi par l’église en 751. Puis une deuxième fois en présence du Pape en 754. Il est légitime puisqu’il est rentré dans l’église, il est donc lié...
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