La valeur juridiques des préambules
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Les juristes de l'Ancien Régime, considéraient déjà le préambule, en tant que partie intégrante de la loi. Les ordonnances royales étaient accompagnées d'un préambule. Cette introduction au texte de loi permettait au roi d’expliquer pourquoi il faisait paraître cette loi, permettant ainsi de justifier sa démarche. Aujourd’hui le préambule de la constitution fait partie intégrante du bloc de constitutionnalité. Tous les textes constituants élaborés depuis 1791 comprennent un préambule. Ce dernier expose les motifs qui ont guidé les législateurs dans la rédaction de la constitution. Situés au devant de la constitution et relatant les faits divers qui relèvent l’élaboration de cette dernière, ils devraient être largement consacré et reconnu par les juridictions française. Néanmoins, ça n’a pas toujours était le cas et cette consécration est le fruit d’une réflexion tardive, qui ne s’est réellement penché sur la question de la valeur juridique des préambules, que dans la seconde moitié du XXème siècle. Depuis, le débat est animé entre les avis divergents de la doctrine et du conseil d’Etat, et les décisions de la Jurisprudence. Ainsi, on est en mesure de s’interroger sur les conditions de reconnaissance de la valeur juridique de ces préambules et sur les craintes que cette consécration a engendrée.
Dès lors, avant d’obtenir l’autorité juridique qui lui est consacrée depuis peu (II), la valeur juridique du préambule fut longtemps rejetée (I) à cause des conséquences qu’elle pouvait entraîner.
I) Une valeur juridique longtemps critiquée
Pendant longtemps, les juridictions françaises ont refusé d’accorder une quelconque valeur juridique aux préambules des constitutions. Nous verrons, qu’avant de considérer le contenue des paragraphes introductifs de la constitution en tant que Principe Général de Droit (B), les préambules étaient volontairement écarter du reste de la constitution (A).
A) Une reconnaissance volontairement ignorée depuis 1848
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