La séparation des pouvoirs dans l’histoire constitutionnelle française Historiquement, le principe de séparation des pouvoirs a connu plusieurs applications différentes dans l’histoire constitutionnelle de nombreux pays, notamment celle de la France.
En effet, l’histoire constitutionnelle française qui débute à la Révolution de
1789 est marqué par un phénomène de valses-hésitations autour de
l’expérimentation …afficher plus de contenu…

Il est devenu ainsi essentiel au mouvement constitutionnaliste dans une époque d’émergence et de développement des
Constitutions aux XVIIIe et XIXe siècles. Pour cause, l’élaboration d’une
Constitution permet justement de distinguer les pouvoirs et d’en organiser l’exercice de façon à concilier le pouvoir étatique et les libertés publiques.
Selon la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 qui l’a consacré en France, ce principe est à la fois une composante essentielle de la
Constitution et son principal objet. Il va ainsi être expérimenté par …afficher plus de contenu…

Votée par la Convention le 24 juin 1793, cette Constitution de l’an I révolutionnaire fut largement approuvée par le peuple par voir référendum, et symboliquement placée dans une arche en bois de cèdre. Proclamant le suffrage universel et une série de droits nouveaux (droits-créances, droits à caractère économique et social), elle organisait une démocratie semi-directe fondée sur la souveraineté populaire, inspirée des théories de Rousseau. Le pouvoir devrait être concentré aux mains d’une assemblée populaire unique, qui déléguerait la gestion des affaires quotidiennes et les tâches d’exécution à un conseil exécutif, subordonné. Toutefois ce régime ne vit jamais le jour car