LES BREVETS RÉTABLISSENT-ILS LES INCITATIONS À INNOVER ?

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Résumé:

Le différent entre les résultats des études théoriques et celles empirique a posé la question « Est-ce que les brevets rétablissent véritablement les incitations à innover ? ». Idée basé sur la trinité donnée par Mousseron, progrès technique – progrès économique – progrès social, on peut considérer que les incitations de l’innovation comme celles de la recherche et développement. En regardant la relation entre les chercheurs et les industries, ainsi que les fonctions du brevet: protection et divulgation des connaissances, on peut trouver que les brevets rétablissent les incitations à innover au travers de favoriser les travaux de recherche. INTRODUCTION
La vision de la conception économique traditionnelle considère que le brevet est essentiellement un outil incitatif à innover car il préserve une diffusion minimale de la connaissance. A partir de travaux de Arrow en 1962 qui a considère que le processus d'invention peut être assimilé à un processus de création de connaissance, la connaissance peut être appréhendée comme un bien économique particulier qui procède les caractéristiques d'un bien public: un bien indivisible , un bien non-rivalité et un bien non-exclusif , et une propriété de la connaissance: un bien cumulatif . Ces caractéristiques d’un bien public posent le grand problème à la production de connaissance en défaut d'appropriation. En effet, les producteurs de nouvelles connaissances ont des difficultés de s'approprier des bénéfices en provenance de leur invention à cause des risques d’imitation des tiers. Ces problèmes d'appropriation génèrent une baisse de l'incitation individuelle à investir dans l’activité innovante car les inventeurs ne sont pas certains de pouvoir bénéficier de leur invention, ils ne sont guère incités à innover, donc, la société se pourrait trouver en situation de déficit global d'innovation, le niveau de la recherche se situerait