Le droit comparé

Pages: 5 (1233 mots) Publié le: 20 novembre 2010
Q 1) Quelle famille de droit offre la plus grande souplesse : Le droit anglo-saxon

Le droit anglo saxon est composé du droit américain et du droit anglais. En ce qui concerne le droit américain, il calque l’histoire des Etats-Unis, il se base tout d’abord le droit anglais de la Common Law, mais prêtant à polémique il donne naissance à la Constitution Fédérale des Etats-Unis. Ce droit estpartagé entre le jurisprudentiel qui repose sur un corpus composé de beaucoup de précédents et de lois écrites. C’est un droit qui s’adapte très bien à la situation actuel du pays en étant partagé entre droit fédéral et droit des états, qui rendent le droit américain relativement complexe puisque chacun détient sa version sur la Common Law, version composés de grandes similitudes.

Cependant, ledroit américain fait preuve d’efficacité et surtout d’une grande souplesse en fonction de son évolution, ce qui peut provoquer parfois soit de l’admiration soit de l’indignation. L’organisation judiciaire est fidèle à son histoire, puisqu’elle détient des juges et des tribunaux remarquablement compétents et ceux dans tous les domaines. Leur principe fondamental étant celui de liberté et d’égalité,basé sur la Bill of Rights ce qui lui permet d’être un droit reconnu. Le droit des sociétés, qui est un pilier du système juridique, est un droit qui est précis dans son application et dégage également de la souplesse. Le droit des contrats est pour sa part jurisprudentiel mais dégage une forte présence de lois écrites, ce qui lui laisse une grande efficacité et surtout une grande souplesse grâceà ses règles qui sont relativement simples et précises.

Pour sa part le droit anglais était constitué de coutumes locales hétérogènes. C’est Guillaume le Conquérant qui instaure une loi commune, la Common Law créée pour assurer la paix royale. En revanche les jugements ne sont pas souvent en faveur du peuple, le chancelier du Roi est alors nommé pour résoudre ce problème concernant la CommonLaw. Pour se faire il met en place un jugement équitable et plus proche des individus : l’Equity. Malgré ce jugement, la loi de 1873 réalise l’entente entre la Common Law et l’Equity, ce qui donne naissance une juridiction unique. Le droit anglais est alors essentiellement jurisprudentiel, et connaît une évolution constante. Il garde comme principe fondamental celui du « précèdent » (leadingcase), ce qui lui impute une grande efficacité.

L’organisation judiciaire est organisée autour de deux axes. Les cours supérieures et des cours inférieures, et repose sur un personnel compétent qui laisse place à de bonnes critiques concernant ces cours supérieures. Les lois et les coutumes n’ont alors qu’une petite place puisque les juges ne se référent qu’aux décisions rendues par lajurisprudence. C’est pourquoi les contrats sont soumis à une application souple qui laisse place à certaines libertés tout comme le droit des sociétés. Ces droits sont tout de même surveillés par le corp législatif.

Q 2) Quelle famille de droit apporte les réponses les plus sévères : Le droit islamique

Le droit islamique prend ses idées et ses principes juridiques de la loi musulmane. La science dudroit musulman est plurielle : quatre sources fondent et animent ce droit (le coran, la sunna, le droit musulman et le raisonnement analogique). Outre un droit pénal sévère mais animé d’une logique interne, les traditions, les coutumes et les règles de la vie quotidienne, souvent adaptées au temps modernes, viennent prolonger les sources de cette forme juridique. Il y a autant de droits musulmans qued’Etats respectueux du Coran et nombreux sont ceux qui l’ont intégré à leur constitution.
Le droit islamique tire ses principes juridiques et son fondement de la loi musulmane intitulé la charia. Le terme islamique signifie soumission et abandon. Le droit islamique est certainement celui où la religion est le plus intimement liée aux règles de vie en collectivité. En outre il est très complexe...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Droit comparé
  • droit compare
  • Droit comparé
  • Droit comparé
  • Droit comparer
  • Droit comparé
  • Droit comparé
  • Droit comparé

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !