Le droit subjectif

6267 mots 26 pages
2ème Chapitre
Les droits subjectif

Ce sont les droits des citoyens, les prérogatives reconnu a chaque citoyen.

Quand on sèche sur un sujet, qu'on manque d'inspiration la solution c'est de ce poser des questions simple: qui ? quoi ? comment ? ou ? pour quoi ? quand ? -Qui es qui a des droit ? les citoyens et les personnes moral -Comment ? description du système -Quoi ? ont peut y trouver plein de choses, le droit de propriété, de contracter, de liberté, d'être consommateur, de presse etc...

Section 1: Les titulaires des droits subjectif ( Qui ? )

Ce sont les sujets de droit, le concept d'un sujet de droit s'oppose a un concept d'objet de droit par exemple un ordinateur est un objet de droit, j'ai le droit de rajouter des éléments etc… en revanche le propriétaire de l'ordinateur et c'est lui qui est titulaire du droit de propriété de l'ordinateur et donc c'est lui qui peux le modifier, le vendre le casser etc

Il existe deux catégories de sujets de droit donc deux catégories de titulaire de droit subjectif d'une part les personnes physiques et d'autre part les personnes morales. Les personnes physiques ce sont les individus donc les citoyens alors que les personnes morales sont des êtres fictif constitué par un groupement de personnes physique qui créent une société ou une association. Il est même possible a partir d'un regroupement de personnes morale de créer d'autres personnes morales.

Paragraphe 1 Les personnes physique

Ce sont les individus, tout individu est un sujet de droit c'est a dire une personne titulaire de droit subjectif, tout individu aujourd'hui n'admet aucune exception, dérogation . Pendant longtemps la france a admis l'esclavage donc le statut juridique d'esclave par conséquent l'évolution du droit a eu lieu sur des choses aussi fondamental que la reconnaissance de l'égalité ce qui évidement passe par une philosophie humanisme lorsque la loi a changé les esclavagiste n'était pas content.La meilleur manière de lutter

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