Le droit subjectif

Pages: 26 (6267 mots) Publié le: 7 octobre 2012
2ème Chapitre
Les droits subjectif

Ce sont les droits des citoyens, les prérogatives reconnu a chaque citoyen.

Quand on sèche sur un sujet, qu'on manque d'inspiration la solution c'est de ce poser des questions simple: qui ? quoi ? comment ? ou ? pour quoi ? quand ?
-Qui es qui a des droit ? les citoyens et les personnes moral
-Comment ? description du système
-Quoi ? ont peut ytrouver plein de choses, le droit de propriété, de contracter, de liberté, d'être consommateur, de presse etc...

Section 1: Les titulaires des droits subjectif ( Qui ? )

Ce sont les sujets de droit, le concept d'un sujet de droit s'oppose a un concept d'objet de droit par exemple un ordinateur est un objet de droit, j'ai le droit de rajouter des éléments etc… en revanche le propriétaire del'ordinateur et c'est lui qui est titulaire du droit de propriété de l'ordinateur et donc c'est lui qui peux le modifier, le vendre le casser etc

Il existe deux catégories de sujets de droit donc deux catégories de titulaire de droit subjectif d'une part les personnes physiques et d'autre part les personnes morales. Les personnes physiques ce sont les individus donc les citoyens alors que lespersonnes morales sont des êtres fictif constitué par un groupement de personnes physique qui créent une société ou une association. Il est même possible a partir d'un regroupement de personnes morale de créer d'autres personnes morales.

Paragraphe 1 Les personnes physique

Ce sont les individus, tout individu est un sujet de droit c'est a dire une personne titulaire de droit subjectif, toutindividu aujourd'hui n'admet aucune exception, dérogation . Pendant longtemps la france a admis l'esclavage donc le statut juridique d'esclave par conséquent l'évolution du droit a eu lieu sur des choses aussi fondamental que la reconnaissance de l'égalité ce qui évidement passe par une philosophie humanisme lorsque la loi a changé les esclavagiste n'était pas content.La meilleur manière de luttercontre l'esclavage c'est de reconnaitre a tout individu la qualité de sujet de droit alors que l'esclave était un objet de droit juridiquement.
Lorsqu'on s'intéresse au individu aux personnes physique on est obliger de tenir compte d'une réalité l'individu commence par être un foetus puis il nait puis il grandit, il devient adulte puis il décède.

A ) La période voisine de la naissance (foetale)La naissance marque en principe le début de la vie juridique de l'individu ( le début de sa personnalité juridique ), on désigne ainsi la capacité a faire valoir ces droit d'être titulaire de droits.
-Le foetus a-t'il des droit ? le foetus c'est a dire l'individu au cours de la vie intra-utérine n'a pas théoriquement de droit il n'est pas encore né et pourtant il dispose deux catégorie deprérogative, la première touche au débat très complexe, le débat sur l'avortement. Si il est permis de mettre fin a la vie du foetus c'est qu'il n'avait pas un droit a la vie, si en revanche l'avortement est interdit c'est que le foetus a déjà ce droit fondamental de vivre, un débat c'est engagé sur le thème de l'IVG ( interruption volontaire de grossesse ). Face a cette difficulté qui ne peutlaisser personne indifférent le législateur Français a pris une loi, la première fois en 1975 auparavant l'avortement en France était interdit et par conséquent beaucoup de femme allé dans des pays ou c'était l'égalisé ce faire avorter. Simone Weil a fais la première loi mais depuis elle a été modifié, l'égalisation du foetus du moment ou il est assez développé, il y a des techniques médicales quipermettent de daté l'âge du foetus, a partir de la est fixé un délai 10 semaine en 1975 et 12 semaines en 2002 tant que le foetus n'est pas âgée de plus de 12 semaines l'avortement est légal sous réserve d'allé voir un travailleur sociale autrement dit le foetus de moins de 12 semaines en droit français n'a pas de droit a la vie en revanche le foetus de 12 semaines au moins bien qu'il ne soit pas...
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