Le droit d'auteur
Les droits d'auteurs sont des droits primordiaux, dans toute société. Malheureusement aujourd'hui avec le développement de différentes technologies qui permettent un échange de données rapides et sans limite il est difficile bien identifier les auteurs des œuvres que l'on regarde ou que l'on échange. On a tendance à oublier la notion de droit d'auteur et comment le respecter.
Nous allons d'abord faire un historique du droit d'auteur, puis nous parlerons concrètement de ce droit et de la manière de l'appliquer au mieux, pour respecter la loi.
I. HISTORIQUE DROIT D'AUTEUR
Le droit d'auteur existe depuis la fin du XVe siècle, sous forme de "privilège". Le plus souvent ce droit s'appliquait lorsque l'auteur cédait son texte à un théâtre, une académie… De cette manière il renonçait à toutes recettes. A cette époque le droit d'auteur servait surtout à protéger l'exploitant plus que l'auteur en lui-même.
Avant d'obtenir le privilège, l'œuvre devait être inspecté par une institution de censure, qui rendait un rapport en donnant un avis sur les degrés de protection et de la durée de cette protection. Cet avis portait sur l'originalité, la qualité de l'œuvre et les dépenses faîtes par l'auteur et l'éditeur.
Pendant la révolution française, bien que tous les privilèges soient abolis, les droits d'auteurs sont reconnus par sept lois révolutionnaires adoptés en 1791. Les lois garantissent aux auteurs dramatiques d'abord, puis à tous les auteurs, un monopole d'exploitation sur a représentation de leurs œuvres, pendant toute leur vie, et d'abord 10, puis 50 ans après leurs morts.
Les lois sur les droits d'auteurs ont, par la suite, étaient complétés par trois lois: la loi du 11 mars 1957 donne aux auteurs des droits patrimoniaux et un droit moral. La loi du 3 juillet 1985 accorde des droits semblables aux droits d'auteurs aux artistes-interprètes, aux producteurs et aux entreprises de communication, ce qui entraine une