le droit

Pages: 56 (13805 mots) Publié le: 2 novembre 2013
DEFINTION : Le droit objectif: est l'ensemble des règles et principes1, impositions abstraites et obligatoires qui régissent la vie des hommes dans la société.
Les droits subjectifs: sont les prérogatives particulières (concrètes) dont une personne (physique ou morale) peut se prévaloir, soit sur une chose (droits réels), soit sur une personne (droits personnels, dits aussi « droit de créance») déterminée.
Les droits réel: est un droit qui porte directement sur la chose (jus in rem)
Les droits personnel: est le droit d'exiger d'une personne une obligation quelconque. C'est un synonyme du droit de créance.
PARA 1: Les droits patrimoniaux
A- Notion de patrimoine
ensemble abstrait ou sont comptabilisés la totalité des biens des créances et des dettes d'une personne. ens de droit etde dettes= universalité juridique, tte pers a un patrimoine = tte pers n'a qu'un patrimoine principe d'unicité du patrimoine. Les creanciers de cette pers ont en principe comme gage generale l'ens de l'actif patrimoniale de cette pers. Notion de patrimoine tjrs source de contestation. art 284 du code civil. La loi admet ue certains pro puissent sinder leur patrimoine au service d'activités sansque les dettes de l'até atteint les autres compartiment du patrimoine. (Legislation de l'EIRL); la loi permet a une pers dans certains cas de diviser son patrimoine au service d'une até déterminante. Tk de la personnalité morale permet au commercant de crée une pers morale= sté qui serait la pers exercant le commerce qu doterait d'un certain nb de B et cette pers et celle qui dvpe l'até.
B- Droitpersonnels et les droits réel
1- Les droits réel
les droit qui portent sur une choses, c'est un pouvoir juridiquement direct et protégé d'une pers sur une chose. Ce pvr va s'exercer par des prerogatif exercice que le droit va protéger droit le plus attndu= droit de propriété la propriété est le droit de jouir des chosees de la maniére la plus absolue= se compose de 3 prerogatives particulière :Usus = droit direct sur la chose, Frucus droit de poduire des fruit et de se les attribuer= droit de jouissance , Abusus = possibilité de supprimer l'usage detruire la chose soit physiquement soit juridiquement = disparition de la chose de mon patrimoine. Une pers peut se faire attribuer l'usus sans l'abusus, il n'ya pas de numeris abusus du droit réel
On distingue les immeubles - connotationpol majeures la pol a son territoire, raison eco la terre est productive une prod° qui se regenere la terre = K Source de revenu de richesses periodiques (agriculture ou construction d'un immeuble qui va donner un loyer..)et les meubles = tous ce qui n'est pas immeuble se distingue a cause d'une raison eco et pol.On distingue au sein des meubles= corporels = tangible et incorporels =intengible-distinction naturel. B dans le commerce= bien susceptible de conventions et les B hors commerce = bien pas suscpetible de convention. Les lois personnels = des biens
2- Les droits personnels
droit que possede une pers contre une autre pers. Pvr juridique de la contrainte de faire cette chose si elles se refuse spontanément = action qui forme l'objet du droit personnels= action positif ou actionnegatif. Lien qui s'etablit entre la pers personnel et le mec assujeti= le biens d'obligations= actif ou passif = la dette tte obligation reunis un creancier et debiteur le sujet actif et passif de l'obligation la pers titulaire du drt personnel et la pers assujeti. Une creance est un bien = bien corporel = le titulaire de la créance a un droit réel. Lien d'obligations = grdes parti des liens que ledroit traite. Ils peut avoir differentes sources: un contrat, un fait unilatéral soit maléfique et benefique. Regime de la créance va etre affecter.
PARA 3: Les droits extra-patrimoniaux
A-Defintion:
Droit dont le sujet est titulaire mais qui ne figure pas dans son patrimoine a raison du lien intime qu'ils ont avec ces personnes. Leur nature en tant que tel n'est pas monetaire ils sont...
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