Histoire du droit et des institutions

Chapitre préliminaire :

Emergence et effondrement de l'Etat Carolingien. L'institution qui va subsister a L'empire Romain n'est autre que l'Eglise. C'est donc une société essentiellement chrétienne qui va perduré, avec a côté une autorité spirituel qui domine une certaine influence qui est l'Eglise structuré comme un Empire. Elle va jouer le rôle de régulation du pouvoir jusqu'à ce qu'il est un chrétien descendant des barbares francs. Suite a l'effondrement de l'Empire Romain, le droit romain lui même disparaît. Charlemagne va faire comme Clovis mais a plus grande échelle, il va même se montrer défenseur de la chrétienneté
L' Empire carolingien constitue la structure de base de la création de ...

Section 1: L'Empire Franc

L'Empire Carolingien est un empire chrétien marqué par sa culture barbare, cette empire reste patrimonial (territoire et pouvoir que possède l'Empereur). Cela signifie qu'a la mort du Roi ou de l'Empereur, l'Empire doit être partagé selon les règles de droit privée de succession des francs. Une autre tradition barbare va jouer un rôle déterminent quand a la nature du pouvoir politique c'est le serment de fidélité autour duquel s'établissent des relations politiques et sociaux. Il existe deux types de serments :
Le serment des hommes libre
Le serment des "commendatio " qui concerne les proche du Roi qui le servent personnellement.
Charlemagne va également mettre en place sur la base de ce système des vassils régalèsses, c'est a dire des vassaux royaux qui prêtent un serment qui engage a la foi le vasale et le Seigneur. Le vasale doit fidélité et dévouement a son Seigneur, qui en retour lui doit soutient et protection. Il se constitue alors une pyramide de fidélité qui converge vers le Prince.

Section 2: Droit et justice sous les carolingien

Paragraphe 1: Les Capitulaires

Les capitulaires se sont les droit carolingien par rapport au méromingien. Le droit va connaître