Le patrimoine

Pages: 4 (958 mots) Publié le: 7 juillet 2012
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Le patrimoine





Introduction
Le mot patrimoine vient du latin patrimoniumqui signifie littéralement
« L’héritage du père ».
A l’origine, il désigne l’héritage que l’on tient de son père et que l’on transmet à ses enfants. Il a alors un sens de bien individuel.
Lanotion de patrimoine dans son acceptation de bien collectif peut se définir comme l’ensemble des richesses d’ordre culturel – matérielles et immatérielles appartenant à une communauté, héritage du passéou témoins du monde actuel.
En droit ,Les rédacteurs du Code civil n'ont pas envisagé spécialement la notion de patrimoine. C'est au XIXe siècle qu'Aubry et Rau ont tenté de définir le patrimoine.Selon aubry et rau le patrimoine désigne l’ensemble des droits et obligations d’une personne.
Dans un monde sans doute en constate évolution où le droit devient indispensable les règles établit sontelle sans failles ? Ou présente t’elle des défaillances ?

A la lumière de ces interrogations nous analyserons notre exposé en deux grandes parties : en première partie (I) nous envisagerons lathéorie classique du patrimoine d'Aubry et Rau avant d'exposer les critiques qu'elle a suscitée en deuxième partie (II) comportant chacune deux sous parties (a) et (b)2

I- La théorie classique du patrimoine
Pour Aubry et Rau, "le patrimoine est l'ensemble des biens d'une personne, envisagé commeformant une universalité de droit". L'idée de patrimoine se déduit directement de celle de la personnalité. Dans cette théorie classique d'Aubry et Rau, le patrimoine présente des caractèresessentiels : le patrimoine est une universalité juridique (A), le patrimoine est lié à la personne (B)
A. Le patrimoine, c'est une universalité de droit
Le patrimoine est un ensemble de droits ou biens...
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